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Certified True Copies (CTCs) of Multilateral Treaties Deposited with the Secretary-General

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11AQuestions douanières
11BCirculation routière
11CTransports par voie ferrée
11DTransports par voie d'eaux
11ETransport multimodal
CHAPITRE XI : Transports et communications
1. Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux voyageurs et aux bagages transportés par voie ferrée.  Genève, 10 janvier 1952 111XIC610/Treaties/1953/04/19530401 00-19 AM/CH_XI_C_1.pdfConvention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux voyageurs et aux bagages transportés par voie ferrée
2. Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux marchandises transportées par voie ferrée.  Genève, 10 janvier 1952 112XIC611/Treaties/1953/04/19530401 00-19 AM/CH_XI_C_2.pdfConvention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux marchandises transportées par voie ferrée
3. Accord européen sur les grandes lignes internationales de chemin de fer (AGC).  Genève, 31 mai 1985 113XIC612/Treaties/1989/04/19890427 04-21 AM/CH_XI_C_3.pdfAccord européen sur les grandes lignes internationales de chemin de fer (AGC)
3.a. Amendements au texte principal de l’Accord européen sur les grandes lignes de chemin de fer (AGC) 113aXIC333Amendements au texte principal de l’Accord européen sur les grandes lignes de chemin de fer (AGC)
4. Accord sur un réseau ferroviaire international entre pays arabes.  Beyrouth, 14 avril 2003 114XIC613/Treaties/2003/04/20030414 02-08 PM/CH_XI_C_04p.pdfAccord sur un réseau ferroviaire international entre pays arabes
5. Accord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatique (avec annexes).  Jakarta, 12 avril 2006 115XIC56/Treaties/2006/04/20060412 04-27 PM/CH_XI_C_5p.pdfAccord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatique (avec annexes)
5.a. Amendements au texte principal de l’Accord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatique 115aXIC697Amendements au texte principal de l’Accord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatique
6. Convention relative à un régime de transit douanier international pour les marchandises transportées par chemin de fer sous le couvert de lettres de voiture SMGS.  Genève, 9 février 2006 116XIC659/Treaties/2007/02/20070223 04-50 PM/Ch-XI-C-6.pdfConvention relative à un régime de transit douanier international pour les marchandises transportées par chemin de fer sous le couvert de lettres de voiture SMGS
7. Convention relative à la facilitation du franchissement des frontières pour les voyageurs, les bagages et les bagages non accompagnés dans le cadre du transport ferroviaire international .  Genève, 22 février 2019 117XIC695/Treaties/2019/02/20190222 12-25 PM/CH_XI_C_7.pdfConvention relative à la facilitation du franchissement des frontières pour les voyageurs, les bagages et les bagages non accompagnés dans le cadre du transport ferroviaire international
8. Convention relative au contrat de transport ferroviaire international de marchandises.  Genève, 17 novembre 2023 118XIC60/Treaties/2023/12/20231218 12-06 PM/Ch_XI_C_8.pdfConvention relative au contrat de transport ferroviaire international de marchandises



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