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1.Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance.   Genève, 13 novembre 1979271XXVII502Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distanceXXVII-1
1.a.Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif au financement à long terme du programme concerté de surveillance continue et d'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe (EMEP).   Genève, 28 septembre 1984271aXXVII503Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif au financement à long terme du programme concerté de surveillance continue et d'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe (EMEP)XXVII-1-a
1.b.Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la réduction des émissions de soufre ou de leurs flux transfrontières d'au moins 30 pour cent.   Helsinki, 8 juillet 1985271bXXVII504Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la réduction des émissions de soufre ou de leurs flux transfrontières d'au moins 30 pour centXXVII-1-b
1.c.Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières.   Sofia, 31 octobre 1988271cXXVII505Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontièresXXVII-1-c
1.d.Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la lutte contre les émissions organiques volatiles ou leurs flux transfrontières.   Genève, 18 novembre 1991271dXXVII506Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la lutte contre les émissions organiques volatiles ou leurs flux transfrontièresXXVII-1-d
1.e.Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre.   Oslo, 14 juin 1994271eXXVII507Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufreXXVII-1-e
1.f.Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds.   Aarhus, 24 juin 1998271fXXVII508Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourdsXXVII-1-f
1.g.Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants.   Aarhus, 24 juin 1998271gXXVII509Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistantsXXVII-1-g
1.h.Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique.   Göteborg (Suède), 30 novembre 1999271hXXVII510Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphériqueXXVII-1-h
1.i.Amendements au texte et aux annexes I, II, III, IV, VI et VIII au Protocole de 1998 sur les polluants organiques persistants.   Genève, 18 décembre 2009271iXXVII668Amendements au texte et aux annexes I, II, III, IV, VI et VIII au Protocole de 1998 sur les polluants organiques persistantsXXVII-1-i
1.j.Amendements aux annexes I et II au Protocole de 1998 sur les polluants organiques persistants.   Genève, 18 décembre 2009271jXXVII669Amendements aux annexes I et II au Protocole de 1998 sur les polluants organiques persistantsXXVII-1-j
1.k.Modification du texte et des annexes II à IX du Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique et ajout de nouvelles annexes X et XI.   Genève, 4 mai 2012271kXXVII678Modification du texte et des annexes II à IX du Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique et ajout de nouvelles annexes X et XIXXVII-1-k
1.l.Amendements au texte et aux annexes autres que III et VII au Protocole de 1998 relatif aux métaux lourds.   Genève, 13 décembre 2012271lXXVII680Amendements au texte et aux annexes autres que III et VII au Protocole de 1998 relatif aux métaux lourdsXXVII-1-l
2.Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone.   Vienne, 22 mars 1985272XXVII511Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozoneXXVII-2
2.a.Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone.   Montréal, 16 septembre 1987272aXXVII512Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozoneXXVII-2-a
2.b.Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone.   Londres, 29 juin 1990272bXXVII513Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozoneXXVII-2-b
2.c.Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone.   Copenhague, 25 novembre 1992272cXXVII514Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozoneXXVII-2-c
2.d.Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone adopté par la neuvième réunion des Parties.   Montréal, 17 septembre 1997272dXXVII515Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone adopté par la neuvième réunion des PartiesXXVII-2-d
2.e.Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone.   Beijing, 3 décembre 1999272eXXVII516Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozoneXXVII-2-e
2.f.Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone.   Kigali, 15 octobre 2016272fXXVII686Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozoneXXVII-2-f
3.Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination.   Bâle, 22 mars 1989273XXVII517Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur éliminationXXVII-3
3.a.Amendement à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination.   Genève, 22 septembre 1995273aXXVII129Amendement à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur éliminationXXVII-3-a
3.b.Protocole de Bâle sur la responsabilité et l'indemnisation en cas de dommages résultant de mouvements transfrontières et de l'élimination de déchets dangereux.   Bâle, 10 décembre 1999273bXXVII130Protocole de Bâle sur la responsabilité et l'indemnisation en cas de dommages résultant de mouvements transfrontières et de l'élimination de déchets dangereuxXXVII-3-b
4.Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière.   Espoo (Finlande), 25 février 1991274XXVII523Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontièreXXVII-4
4.a.Amendement à la Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière.   Sofia, 27 février 2001274aXXVII524Amendement à la Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontièreXXVII-4-a
4.b.Protocole à la Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, relatif à l'évaluation stratégique environnementale.   Kiev, 21 mai 2003274bXXVII525Protocole à la Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, relatif à l'évaluation stratégique environnementaleXXVII-4-b
4.c.Amendement à la Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière.   Cavtat, 4 juin 2004274cXXVII526Amendement à la Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontièreXXVII-4-c
5.Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux.   Helsinki, 17 mars 1992275XXVII527Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationauxXXVII-5
5.a.Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux.   Londres, 17 juin 1999275aXXVII528Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationauxXXVII-5-a
5.b.Amendements des articles 25 et 26 de la Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux.   Madrid, 28 novembre 2003275bXXVII529Amendements des articles 25 et 26 de la Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationauxXXVII-5-b
6.Convention sur les effets transfrontières des accidents industriels.   Helsinki, 17 mars 1992276XXVII530Convention sur les effets transfrontières des accidents industrielsXXVII-6
7.Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques.   New York, 9 mai 1992277XXVII531Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiquesXXVII-7
7.a.Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques.   Kyoto, 11 décembre 1997277aXXVII532Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiquesXXVII-7-a
7.b.Amendement à l'Annexe B du Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques.   Nairobi, 17 novembre 2006277bXXVII165Amendement à l'Annexe B du Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiquesXXVII-7-b
7.c.Amendement de Doha au Protocole de Kyoto.   Doha, 8 décembre 2012277cXXVII659Amendement de Doha au Protocole de KyotoXXVII-7-c
7.d.Accord de Paris.   Paris, 12 décembre 2015277dXXVII251Accord de ParisXXVII-7-d
8.Convention sur la diversité biologique.   Rio de Janeiro, 5 juin 1992278XXVII533Convention sur la diversité biologiqueXXVII-8
8.a.Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique.   Montréal, 29 janvier 2000278aXXVII534Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologiqueXXVII-8-a
8.b.Protocole de Nagoya sur l’accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation relatif à la Convention sur la diversité biologique.   Nagoya, 29 octobre 2010278bXXVII646Protocole de Nagoya sur l’accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation relatif à la Convention sur la diversité biologiqueXXVII-8-b
8.c.Protocole additionnel de Nagoya – Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation relatif au Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques.   Nagoya, 15 octobre 2010278cXXVII647Protocole additionnel de Nagoya – Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation relatif au Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiquesXXVII-8-c
9.Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique, du nord-est de l'Atlantique et des mers d'Irlande et du Nord.   New York, 17 mars 1992279XXVII535Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique, du nord-est de l'Atlantique et des mers d'Irlande et du NordXXVII-9
9.a.Amendement à l'Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique et de la mer du Nord.   Esbjerg, 22 août 2003279aXXVII5Amendement à l'Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique et de la mer du NordXXVII-9-a
10.Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique.   Paris, 14 octobre 19942710XXVII536Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en AfriqueXXVII-10
11.Accord de Lusaka sur les opérations concertées de coercition visant le commerce illicite de la faune et de la flore sauvages.   Lusaka, 8 septembre 19942711XXVII537Accord de Lusaka sur les opérations concertées de coercition visant le commerce illicite de la faune et de la flore sauvagesXXVII-11
12.Convention sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation.   New York, 21 mai 19972712XXVII538Convention sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigationXXVII-12
13.Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement.   Aarhus (Danemark), 25 juin 19982713XXVII539Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnementXXVII-13
13.a.Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants à la Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement.   Kiev, 21 mai 20032713aXXVII540Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants à la Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnementXXVII-13-a
13.b.Amendement à la Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement.   Almaty, 27 mai 20052713bXXVII541Amendement à la Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnementXXVII-13-b
14.Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable dans le cas de certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet du commerce international.   Rotterdam, 10 septembre 19982714XXVII542Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable dans le cas de certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet du commerce internationalXXVII-14
15.Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants.   Stockholm, 22 mai 20012715XXVII543Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistantsXXVII-15
16.Protocole sur la responsabilité civile et l'indemnisation en cas de dommages causés par les effets transfrontières d'accidents industriels sur les eaux transfrontières, se rapportant à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux et à la Convention de 1992 sur les effets transfrontières des accidents industriels.   Kiev, 21 mai 20032716XXVII544Protocole sur la responsabilité civile et l'indemnisation en cas de dommages causés par les effets transfrontières d'accidents industriels sur les eaux transfrontières, se rapportant à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux et à la Convention de 1992 sur les effets transfrontières des accidents industrielsXXVII-16
17.Convention de Minamata sur le mercure.   Kumamoto, 10 octobre 20132717XXVII679Convention de Minamata sur le mercureXXVII-17
18.Accord régional sur l’accès à l’information, la participation publique et l’accès à la justice à propos des questions environnementales en Amérique latine et dans les Caraïbes.   Escazú, 4 mars 20182718XXVII713Accord régional sur l’accès à l’information, la participation publique et l’accès à la justice à propos des questions environnementales en Amérique latine et dans les CaraïbesXXVII-18

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