Nations Unies - Collection des traités à l’Internet
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1.Accord international sur l'huile d'olive, 1956*.   Genève, 17 octobre 1955 et New York, 15 novembre 1955
2.Protocole modifiant l'Accord international de 1956 sur l'huile d'olive*.   Genève, 31 mars 1958 et 3 avril 1958
3.Accord international sur l'huile d'olive, 1956, modifié par le Protocole du 3 avril 1958*.   Genève, 3 avril 1958
4.Accord international de 1962 sur le café*.   New York, 28 septembre 1962
5.Accord international de 1968 sur le café*.   New York, 18 mars 1968 et 31 mars 1968
5.a.Prorogation avec modifications de l'Accord international de 1968 sur le café approuvé par le Conseil international du café dans la résolution no 264 du 14 avril 1973*.   14 avril 1973
5.b.Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé avec modifications par le Conseil international du café dans sa Résolution no 264 du 14 avril 1973*.   14 avril 1973
5.c.Protocole pour le maintien en vigueur de l'Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé*.   Londres, 26 septembre 1974
5.d.Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé par le Protocole du 26 septembre 1974*.   26 septembre 1975
6.Accord international de 1968 sur le sucre*.   New York, 3 décembre 1968 et 24 décembre 1968
7.Accord instituant la Communauté asiatique de la noix de coco.   Bangkok, 12 décembre 1968
8.Accord instituant la Communauté internationale du poivre.   Bangkok, 16 avril 1971
9.Accord international de 1972 sur le cacao*.   Genève, 21 octobre 1972
10.Accord international de 1973 sur le sucre*.   Genève, 13 octobre 1973
10.a.Prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre*.   Genève, 30 septembre 1975
10.b.Accord international de 1973 sur le sucre*.   Genève, 30 septembre 1975
10.c.Deuxième Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*.   Genève, 18 juin 1976
10.d.Accord international de 1973 sur le sucre*.   Genève, 18 juin 1976
10.e.Troisième prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*.   Genève, 31 août 1977
11.Accord établissant le Fonds asiatique pour le commerce du riz.   Bangkok, 16 mars 1973
13.Cinquième Accord international de 1975 sur l'étain*.   Genève, 21 juin 1975
14.Accord international de 1975 sur le cacao*.   Genève, 20 octobre 1975
15.Accord international de 1976 sur le café*.   Londres, 3 décembre 1975
15.a.Prorogation de l'Accord de 1976 sur le café*.   Londres, 25 septembre 1981
15.b.Accord international de 1976 sur le café, tel que prorogé*.   Londres, 25 septembre 1981
16.Accord établissant l'Association internationale de promotion du thé.   Genève, 31 mars 1977
17.Accord portant création du Centre de recherche-développement de l'étain pour l'Asie du Sud-Est.   Bangkok, 28 avril 1977
18.Accord international de 1977 sur le sucre*.   Genève, 7 octobre 1977
18.a.Prorogation de l'Accord international de 1977 sur le sucre*.   Washington, 20 novembre 1981 et Genève, 21 mai 1982
19.Accord établissant l'Office international des bois tropicaux.   Genève, 9 novembre 1977
20.Accord international de 1979 sur le caoutchouc naturel.   Genève, 6 octobre 1979
21.Accord portant cration du Fonds commun pour les produits de base.   Genève, 27 juin 1980
22.Accord international de 1980 sur le cacao*.   Genève, 19 novembre 1980
23.Sixime Accord international sur l'tain*.   Genève, 26 juin 1981
24.Accord international de 1982 sur le jute et les articles en jute*.   Genève, 1er octobre 1982
25.Accord international de 1983 sur le café*.   New York, 16 septembre 1982
25.a.Prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café*.   Londres, 3 juillet 1989
25.b.Accord international de 1983 sur le café*.   Londres, 16 septembre 1982
25.c.Deuxième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*.   Londres, 28 septembre 1990
25.d.Accord international de 1983 sur le café*.   Londres, 16 septembre 1982
25.e.Troisième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*.   Londres, 27 septembre 1991
25.f.Accord international de 1983 sur le café*.   Londres, 1er octobre 1992
25.g.Quatrième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*.   Londres, 1er octobre 1993
25.h.Accord international de 1983 sur le café*.   Londres, 1er octobre 1993
26.Accord international de 1983 sur les bois tropicaux*.   Genève, 18 novembre 1983
27.Accord international de 1984 sur le sucre*.   Genève, 5 juillet 1984
28.a.Accord international sur le blé de 1986 : a) Convention sur le commerce du blé de 1986*.   Londres, 14 mars 1986
28.b.Accord international sur le blé de 1986 : b) Convention relative à l'aide alimentaire de 1986*.   Londres, 13 mars 1986
29.Statuts du Groupe d'étude international du nickel*.   Genève, 2 mai 1986
30.Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*.   Genève, 1er juillet 1986
30.a.Protocole de 1993 portant reconduction de l'Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*.   Genève, 10 mars 1993
30.b.Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table, tel qu'amendé et reconduit en 1993*.   Genève, 1er juillet 1986
31.Accord international de 1986 sur le cacao*.   Genève, 25 juillet 1986
32.Accord international de 1987 sur le caoutchouc naturel*.   Genève, 20 mars 1987
33.Accord international de 1987 sur le sucre*.   Londres, 11 septembre 1987
34.Statuts du Groupe d'étude international de l'étain.   New York, 7 avril 1989
35.Statuts du Groupe d'étude international du cuivre.   Genève, 24 février 1989
36.Accord international de 1989 sur le jute et les articles en jute*.   Genève, 3 novembre 1989
37.Accord international de 1992 sur le sucre.   Genève, 20 mars 1992
38.Accord international de 1993 sur le cacao*.   Genève, 16 juillet 1993
39.Accord international de 1994 sur les bois tropicaux.   Genève, 26 janvier 1994
40.Accord international de 1994 sur le café*.   Londres
40.a.Accord international de 1994 sur le café, tel que prorogé jusqu'au 30 septembre 2001, avec modifications, par la résolution no 384 adoptée par le Conseil international du café à Londres le 21 juillet 1999*.   Londres, 30 mars 1994
41.a.Convention sur le commerce des céréales de 1995.   Londres, 7 décembre 1994
41.b.Convention relative à l'aide alimentaire de 1995*.   Londres, 5 décembre 1994
41.c.Convention relative à l'aide alimentaire de 1999.   Londres, 13 avril 1999
42.Accord international de 1994 sur le caoutchouc naturel*.   Genève, 17 février 1995
43.Accord international de 2001 sur le café*.   Londres, 28 septembre 2000
44.Accord international de 2001 sur le cacao.   Genève, 2 mars 2001
45.Accord portant mandat du groupe d'étude international du Jute, 2001.   Genève, 13 mars 2001
46.Accord international de 2006 sur les bois tropicaux.   Genève, 27 janvier 2006
47.Accord international sur le cacao, 2010.   Genève, 25 juin 2010
48.CONVENTION RELATIVE À L’ASSISTANCE ALIMENTAIRE.   Londres, 25 avril 2012