Home Page

Traités multilatéraux déposés auprès du Secrétaire général

Introduction
État des traités
Information historique
Recherche par titre
Recherche libre
Recherche par participant

CHAPITRE XIV : Questions de caractère éducatif et culturel

1.	Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel. Lake Success (New York), 15 juillet 1949	14	1		XIV		351	Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel	XIV-1
2.	Accord pour l'importation d'objets de caractère éducatif, scientifique ou culturel. Lake Success (New York), 22 novembre 1950	14	2		XIV		352	Accord pour l'importation d'objets de caractère éducatif, scientifique ou culturel	XIV-2
3.	Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion. Rome, 26 octobre 1961	14	3		XIV		353	Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion	XIV-3
4.	Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes. Genève, 29 octobre 1971	14	4		XIV		354	Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes	XIV-4
5.	Protocole à l'Accord pour l'importation d'objets de caractère éducatif, scientifique et culturel du 22 novembre 1950. Nairobi, 26 novembre 1976	14	5		XIV		355	Protocole à l'Accord pour l'importation d'objets de caractère éducatif, scientifique et culturel du 22 novembre 1950	XIV-5
6.	Accord international portant création de l'Université pour la paix. New York, 5 décembre 1980	14	6		XIV		356	Accord international portant création de l'Université pour la paix	XIV-6
7.	Statuts du Centre international pour le génie génétique et la biotechnologie. Madrid, 13 septembre 1983	14	7		XIV		357	Statuts du Centre international pour le génie génétique et la biotechnologie	XIV-7
7.a.	Protocole de la reprise de la réunion de plénipotentiaires relative à la création du Centre international pour le génie génétique et la biotechnologie. Vienne, 4 avril 1984	14	7	a	XIV		358	Protocole de la reprise de la réunion de plénipotentiaires relative à la création du Centre international pour le génie génétique et la biotechnologie	XIV-7-a
7.b.	Amendements aux articles 6 6) et 7 1) des Statuts du Centre international pour le génie génétique et la biotechnologie. Trieste (Italie), 3 décembre 1996	14	7	b	XIV		359	Amendements aux articles 6 6) et 7 1) des Statuts du Centre international pour le génie génétique et la biotechnologie	XIV-7-b
7.c.	Protocole relatif aux Statuts du Centre international pour le génie génétique et la biotechnologie, établissant le Siège du Centre. Trieste (Italie), 24 octobre 2007	14	7	c	XIV		663	Protocole relatif aux Statuts du Centre international pour le génie génétique et la biotechnologie, établissant le Siège du Centre	XIV-7-c