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Manuel des traités


Publication CoverCette publication a été conçu par la Section des traités du Bureau des affaires juridiques comme un guide sur la pratique du Secrétaire général en tant que dépositaire des traités multilatéraux et la pratique du Secrétariat en matière de l'enregistrement et la publication des traités conformément à l'article 102 de la Charte des Nations Unies. Le présent Manuel forme partie des efforts déployés par l'Organisation des Nations Unies pour aider les États et les organisations internationaux à participer efficacement dans le cadre des traités internationaux. Rédigé en termes simples, le Manuel, qui comporte des schémas et décrit les procédures à suivre dans le détail, aborde ainsi de nombreux aspects du droit et de la pratique des traités.

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