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Relevés mensuels des traités enregistrés au Secrétariat

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d'accord		Date et lieu de conclusionDate d'enregistrementNuméro d'enregistrementNuméro de
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Accord modifiant le protocole à l’Accord entre le Sultanat d'Oman et l'Agence internationale de l'énergie atomique relatif à l'application de garanties dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires Oman: Agence internationale de l'énergie atomique 07/12/2016, Vienne 10/12/2025 A-43647 Non disponible
Accord de coopération culturelle entre le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne et le Gouvernement de la République d'Ouzbékistan Ouzbékistan: Allemagne 28/04/1993, Bonn 01/12/2025 I-59014 Non disponible
Accord portant nouvelle prorogation de l'Accord de coopération pour la promotion de la science et de la technologie nucléaires en Amérique latine et dans les Caraïbes (ARCAL) Multilatéral 01/11/2024, Vienne 01/12/2025 A-41910 Non disponible
Amendements à l'Annexe I de l'Accord européen sur les grandes voies navigables d'importance internationale (AGN) Multilatéral 29/11/2025, Genève 29/11/2025 A-35939 Non disponible
Accord entre le Gouvernement de la République turque et le Gouvernement de la Hongrie relatif à la coopération en matière d’éducation Hongrie: Türkiye 07/11/2019, Budapest 26/11/2025 I-59013 Non disponible
Échange de lettres constituant un accord entre le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas et l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) concernant la réunion technique sur l'évaluation probabiliste de la sûreté des installations nucléaires non liées aux réacteurs, qui se tiendra à Amsterdam, aux Pays-Bas, du 9 au 13 septembre 2024 Agence internationale de l'énergie atomique: Pays-Bas (Royaume des)(à l’égard de la partie européenne des Pays-Bas) 09/04/2024, Vienne 21/11/2025 I-59010 Non disponible
Échange de notes constituant un accord entre le Royaume des Pays-Bas et la République de Chypre concernant les opérations d'évacuation d'urgence consécutives à des situations de crise Chypre: Pays-Bas (Royaume des)(à l’égard de la partie européenne des Pays-Bas) 05/07/2024, Nicosie 21/11/2025 I-59009 Non disponible
Accord relatif au transport aérien entre le Royaume des Pays-Bas, à l’égard de Curaçao, et la République de Trinité-et-Tobago Trinité-et-Tobago: Pays-Bas (Royaume des)(à l'égard de Curaçao) 24/11/2023, Port of Spain 21/11/2025 I-59008 Non disponible
Accord relatif aux services aériens entre le Royaume des Pays-Bas, à l’égard de Curaçao, et les États-Unis du Mexique Mexique: Pays-Bas (Royaume des)(à l'égard de Curaçao) 07/07/2021, Mexico 21/11/2025 I-59007 Non disponible
Accord entre le Royaume des Pays-Bas et l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) concernant le renouvellement du statut de l'Institut IHE Delft pour l'éducation dans le domaine de l'eau aux Pays-Bas en tant qu'institut de catégorie 2 placé sous l’égide de l'UNESCO Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture: Pays-Bas (Royaume des)(à l’égard de la partie européenne des Pays-Bas) 24/07/2024, Paris 21/11/2025 A-55334 Non disponible
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