Nations Unies - Collection des traités à l’Internet
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Renvois

Les entrées de cette section contiennent les renvois aux traités, leurs titres, numéro d'enregistrement, dates de conclusion, participants, lieu(x) de conclusion, formalité(s) et les langues du texte original.

Le numéro de chaque instrument qui figure dans le Recueil des Traités se compose d'un chiffre romain et de chiffre arabes, séparés par deux-points (par exemple, I:33521;II:965). Le chiffre romain I désigne les traités et accords internationaux enregistrés au Secrétariat ; le chiffre romain II correspond aux traités et accords internationaux classés et inscrits au répertoire par le Secrétariat. Les chiffres arabes indiquent le numéro d'enregistrement ou d'inscription dans chaque partie du Recueil.

Les traités et accords internationaux parus dans le Recueil des Traités de la Société des Nations se distinguent par l'abréviation "SdN" suivie du numéro d'enregistrement (chiffres arabes).

Les numéros des volumes du Recueil des Traités des Nations Unies sont indiqués en chiffres arabes et ceux du Recueil des Traités de la Société des Nations en chiffres romains.

Deux dates réunies par un trait d'union (par exemple, 1998, 2-18 nov) correspondent aux dates de début et de fin d'une série d'échanges de notes constituant un accord. Deux dates séparées par une barre oblique (par exemple, 1998, 10 jan/1986,22 fév) se réfèrent à un seul échange de notes portant les dates indiquées.

Les dates des formalités (adhésion, déclaration, ratification, etc.) correspondent aux dates de dépôt des instruments correspondants ou des notifications.

La deuxième section, " "Index alphabétique", classe les traités et accords internationaux dans l'ordre alphabétique des signataires et des sujets.

L'Index alphabétique comprend deux classements principaux, réunis en une seule série alphabétique :

1. Noms des pays, organisations intergouvernementales, institutions spécialisées ou autres parties aux instruments ;

2. Classement par sujet.

Sous la vedette principale, les instruments sont classés dans l'ordre alphabétique des pays ou organisations suivis du titre complet.

La section intitulée "Index chronologique" permet de savoir quelles formalités ont été accomplies et d'obtenir d'autres éléments sur les traités.

Le volume le plus récent de l'Index cumulatif correspond au numéro 43 et couvre les volumes du Recueil allant de 2301 à 2350.