Enregistrement et Publication

Index cumulatifs du Recueil des traités des Nations Unies

Pour faciliter les recherches dans le Recueil des Traités des Nations Unies, le Secrétariat établit un index cumulatif en anglais et en français, continuant ainsi la série des index publiés par la Société des Nations pour son Recueil. Chaque volume de l'Index cumulatif couvre 50 volumes du Recueil des Traités des Nations Unies (RTNU).

Les volumes se composent de deux grandes sections, précédées par une note explicative.

1. La première section, "Index chronologique" classe les traités dans l'ordre chronologique et comprend les informations suivantes : :

  • La date (année, jour, mois) à laquelle l'instrument a été conclu ;
  • Le titre complet de l'accord original, y compris les parties dans le cas des traités bilatéraux et des traités multilatéraux limités, et la date d'adoption ;
  • Le titre complet des traités ultérieurs et/ou formalités ;
  • Les signataires (accords des Nations Unies seulement) ;
  • Les langues du texte original ;
  • Le numéro du traité ou le numéro du classement et d'inscription ;
  • Le numéro du volume.

2. La deuxième section, intitulée "Index alphabétique", comprend deux classements principaux réunis en une seule série alphabétique :

  • Classement par pays, organisations intergouvernementales, institutions spécialisées et nationales ou autres parties aux instruments ;
  • Classement des instruments par sujet.

Note: Les index cumulatifs sont placés en ligne au format PDF et apparaissent dans l'ordre chronologique inversé.