English
|
Contactez-nous
Home Page
Search
Main Menu
Vue d'ensemble
Glossaire
Questions fréquemment posées
Plan du site
Contactez-nous
Dépositaire
État des traités
Notifications dépositaires
Exemplaires certifiés conformes
Photos des cérémonies
Modèles d'instruments
Titres des traités
Traités de la Société des Nations
État des traités (1959-2009)
Enregistrement et Publication
Recueil des Traités des Nations Unies
Relevés mensuels
Index cumulatifs
Recueil des Traités de la Société des Nations
Aide-mémoire pour l'enregistrement
Aide-mémoire pour la publication
Publication limitée
Directives techniques en vue de la publication
Ressources
Manuel des traités
Recueil des clauses finales des traités multilatéraux
Précis de la pratique
Résolutions de l’Assemblée générale
Notes verbales
Règlement
Circulaire du Secrétaire général
Modèles d'instruments
Modèle de certification
Formation
Au Siège de l'ONU
Au niveau régional
Assistance juridique à caractère technique
Cérémonie des traités
Cérémonie actuelle
Cérémonies précédentes
Cérémonies spéciales
Ressources
Manuel des traités
Recueil des clauses finales des traités multilatéraux
Précis de la pratique
Résolutions de l’Assemblée générale
Notes verbales
Règlement
Circulaire du Secrétaire général
Modèles d'instruments
Modèle de certification
Résolutions de l’Assemblée générale
Résolution
Langues
Année
Sujet
78/236
arabe
,
chinois
,
anglais
,
français
,
russe
,
espagnol
22 décembre 2023
Renforcement et promotion du régime conventionnel international
76/120
arabe
,
chinois
,
anglais
,
français
,
russe
,
espagnol
9 décembre 2021
Renforcement et promotion du régimeconventionnel international
75/144
arabe
,
chinois
,
anglais
,
français
,
russe
,
espagnol
15 décembre 2020
Renforcement et promotion du régime conventionnel international
73/210
arabe
,
chinois
,
anglais
,
français
,
russe
,
espagnol
20 décembre 2018
Renforcement et promotion du régimeconventionnel international
54/28
arabe
,
chinois
,
anglais
,
français
,
russe
,
espagnol
17 novembre 1999
Décennie des Nations Unies pour le droit international
52/153
arabe
,
chinois
,
anglais
,
français
,
russe
,
espagnol
15 décembre 1998
Décennie des Nations Unies pour le droit international
51/158
arabe
,
chinois
,
anglais
,
français
,
russe
,
espagnol
16 décembre 1996
Base de données relative aux traités
33/141
arabe
,
chinois
,
anglais
,
français
,
russe
,
espagnol
89ème séance plénière, 19 décembre 1978
Enregistrement et publication des traités et des accords internationaux en vertu de l’Article 102 de la Charte des Nations Unies
482 (V)
chinois
,
anglais
,
français
,
russe
,
espagnol
320ème séance plénière,12 décembre 1950
Enregistrement et publication des traités et accords internationaux
364 (IV)
chinois
,
anglais
,
français
,
russe
,
espagnol
262e séance plénière, 1
er
décembre 1949
Enregistrement et publication des traités et accords internationaux
97 (I)
chinois
,
anglais
,
français
,
russe
,
espagnol
Soixante-cinquième séance plénière, 14 décembre 1946.
Enregistrement et publication des traités et accords internationaux. Règlement destiné à mettre en application l’Article 102 de la Charte des Nations Unies
24 (I)
chinois
,
anglais
,
français
,
russe
,
espagnol
Vingt-neuvième séance plénière, 12 février 1946
Transfert de certaines fonctions et activités et de certains avoirs de la Société des Nations
23 (I)
chinois
,
anglais
,
français
,
russe
,
espagnol
Vingt-huitième séance plénière, 10 février 1946
Enregistrement et publication des traités et accords internationaux