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Traités multilatéraux déposés auprès du Secrétaire général

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CHAPITRE XIX : Produits primaires

1.	Accord international sur l'huile d'olive, 1956*. Genève, 17 octobre 1955, et New York, 15 novembre 1955	19	1		XIX	390	Accord international sur l'huile d'olive, 1956*	XIX-1
2.	Protocole modifiant l'Accord international de 1956 sur l'huile d'olive*. Genève, 31 mars 1958 et 3 avril 1958	19	2		XIX	391	Protocole modifiant l'Accord international de 1956 sur l'huile d'olive*	XIX-2
3.	Accord international sur l'huile d'olive, 1956, modifié par le Protocole du 3 avril 1958*. Genève, 3 avril 1958	19	3		XIX	392	Accord international sur l'huile d'olive, 1956, modifié par le Protocole du 3 avril 1958*	XIX-3
4.	Accord international de 1962 sur le café*. New York, 28 septembre 1962	19	4		XIX	393	Accord international de 1962 sur le café*	XIX-4
5.	Accord international de 1968 sur le café*. New York, 18 mars 1968 et 31 mars 1968	19	5		XIX	394	Accord international de 1968 sur le café*	XIX-5
5.a.	Prorogation avec modifications de l'Accord international de 1968 sur le café approuvé par le Conseil international du café dans la résolution no 264 du 14 avril 1973*. 14 avril 1973	19	5	a	XIX	395	Prorogation avec modifications de l'Accord international de 1968 sur le café approuvé par le Conseil international du café dans la résolution no 264 du 14 avril 1973*	XIX-5-a
5.b.	Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé avec modifications par le Conseil international du café dans sa Résolution no 264 du 14 avril 1973*. 14 avril 1973	19	5	b	XIX	396	Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé avec modifications par le Conseil international du café dans sa Résolution no 264 du 14 avril 1973*	XIX-5-b
5.c.	Protocole pour le maintien en vigueur de l'Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé*. Londres, 26 septembre 1974	19	5	c	XIX	397	Protocole pour le maintien en vigueur de l'Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé*	XIX-5-c
5.d.	Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé par le Protocole du 26 septembre 1974*. 26 septembre 1975	19	5	d	XIX	398	Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé par le Protocole du 26 septembre 1974*	XIX-5-d
6.	Accord international de 1968 sur le sucre*. New York, 3 décembre 1968 et 24 décembre 1968	19	6		XIX	399	Accord international de 1968 sur le sucre*	XIX-6
7.	Accord instituant la Communauté asiatique de la noix de coco. Bangkok, 12 décembre 1968	19	7		XIX	400	Accord instituant la Communauté asiatique de la noix de coco	XIX-7
8.	Accord instituant la Communauté internationale du poivre. Bangkok, 16 avril 1971	19	8		XIX	401	Accord instituant la Communauté internationale du poivre	XIX-8
9.	Accord international de 1972 sur le cacao*. Genève, 21 octobre 1972	19	9		XIX	402	Accord international de 1972 sur le cacao*	XIX-9
10.	Accord international de 1973 sur le sucre*. Genève, 13 octobre 1973	19	10		XIX	403	Accord international de 1973 sur le sucre*	XIX-10
10.a.	Prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre*. Genève, 30 septembre 1975	19	10	a	XIX	404	Prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre*	XIX-10-a
10.b.	Accord international de 1973 sur le sucre*. Genève, 30 septembre 1975	19	10	b	XIX	405	Accord international de 1973 sur le sucre*	XIX-10-b
10.c.	Deuxième Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*. Genève, 18 juin 1976	19	10	c	XIX	406	Deuxième Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*	XIX-10-c
10.d.	Accord international de 1973 sur le sucre*. Genève, 18 juin 1976	19	10	d	XIX	407	Accord international de 1973 sur le sucre*	XIX-10-d
10.e.	Troisième prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*. Genève, 31 août 1977	19	10	e	XIX	408	Troisième prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*	XIX-10-e
11.	Accord établissant le Fonds asiatique pour le commerce du riz. Bangkok, 16 mars 1973	19	11		XIX	409	Accord établissant le Fonds asiatique pour le commerce du riz	XIX-11
13.	Cinquième Accord international de 1975 sur l'étain*. Genève, 21 juin 1975	19	13		XIX	410	Cinquième Accord international de 1975 sur l'étain*	XIX-13
14.	Accord international de 1975 sur le cacao*. Genève, 20 octobre 1975	19	14		XIX	411	Accord international de 1975 sur le cacao*	XIX-14
15.	Accord international de 1976 sur le café*. Londres, 3 décembre 1975	19	15		XIX	412	Accord international de 1976 sur le café*	XIX-15
15.a.	Prorogation de l'Accord de 1976 sur le café*. Londres, 25 septembre 1981	19	15	a	XIX	413	Prorogation de l'Accord de 1976 sur le café*	XIX-15-a
15.b.	Accord international de 1976 sur le café, tel que prorogé*. Londres, 25 septembre 1981	19	15	b	XIX	414	Accord international de 1976 sur le café, tel que prorogé*	XIX-15-b
16.	Accord établissant l'Association internationale de promotion du thé. Genève, 31 mars 1977	19	16		XIX	415	Accord établissant l'Association internationale de promotion du thé	XIX-16
17.	Accord portant création du Centre de recherche-développement de l'étain pour l'Asie du Sud-Est. Bangkok, 28 avril 1977	19	17		XIX	416	Accord portant création du Centre de recherche-développement de l'étain pour l'Asie du Sud-Est	XIX-17
18.	Accord international de 1977 sur le sucre*. Genève, 7 octobre 1977	19	18		XIX	417	Accord international de 1977 sur le sucre*	XIX-18
18.a.	Prorogation de l'Accord international de 1977 sur le sucre*. Washington, 20 novembre 1981, et Genève, 21 mai 1982	19	18	a	XIX	418	Prorogation de l'Accord international de 1977 sur le sucre*	XIX-18-a
19.	Accord établissant l'Office international des bois tropicaux. Genève, 9 novembre 1977	19	19		XIX	420	Accord établissant l'Office international des bois tropicaux	XIX-19
20.	Accord international de 1979 sur le caoutchouc naturel. Genève, 6 octobre 1979	19	20		XIX	421	Accord international de 1979 sur le caoutchouc naturel	XIX-20
21.	Accord portant création du Fonds commun pour les produits de base. Genève, 27 juin 1980	19	21		XIX	648	Accord portant création du Fonds commun pour les produits de base	XIX-21
22.	Accord international de 1980 sur le cacao*. Genève, 19 novembre 1980	19	22		XIX	649	Accord international de 1980 sur le cacao*	XIX-22
23.	Sixime Accord international sur l'tain*. Genève, 26 juin 1981	19	23		XIX	650	Sixime Accord international sur l'tain*	XIX-23
24.	Accord international de 1982 sur le jute et les articles en jute*. Genève, 1er octobre 1982	19	24		XIX	651	Accord international de 1982 sur le jute et les articles en jute*	XIX-24
25.	Accord international de 1983 sur le café*. New York, 16 septembre 1982	19	25		XIX	652	Accord international de 1983 sur le café*	XIX-25
25.a.	Prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café*. Londres, 3 juillet 1989	19	25	a	XIX	422	Prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café*	XIX-25-a
25.b.	Accord international de 1983 sur le café*. Londres, 16 septembre 1982	19	25	b	XIX	423	Accord international de 1983 sur le café*	XIX-25-b
25.c.	Deuxième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*. Londres, 28 septembre 1990	19	25	c	XIX	424	Deuxième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*	XIX-25-c
25.d.	Accord international de 1983 sur le café*. Londres, 16 septembre 1982	19	25	d	XIX	425	Accord international de 1983 sur le café*	XIX-25-d
25.e.	Troisième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*. Londres, 27 septembre 1991	19	25	e	XIX	426	Troisième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*	XIX-25-e
25.f.	Accord international de 1983 sur le café*. Londres, 1er octobre 1992	19	25	f	XIX	427	Accord international de 1983 sur le café*	XIX-25-f
25.g.	Quatrième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*. Londres, 1er octobre 1993	19	25	g	XIX	428	Quatrième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*	XIX-25-g
25.h.	Accord international de 1983 sur le café*. Londres, 1er octobre 1993	19	25	h	XIX	429	Accord international de 1983 sur le café*	XIX-25-h
26.	Accord international de 1983 sur les bois tropicaux*. Genève, 18 novembre 1983	19	26		XIX	430	Accord international de 1983 sur les bois tropicaux*	XIX-26
27.	Accord international de 1984 sur le sucre*. Genève, 5 juillet 1984	19	27		XIX	431	Accord international de 1984 sur le sucre*	XIX-27
28.a.	Accord international sur le blé de 1986 : a) Convention sur le commerce du blé de 1986*. Londres, 14 mars 1986	19	28	a	XIX	432	Accord international sur le blé de 1986 : a) Convention sur le commerce du blé de 1986*	XIX-28-a
28.b.	Accord international sur le blé de 1986 : b) Convention relative à l'aide alimentaire de 1986*. Londres, 13 mars 1986	19	28	b	XIX	433	Accord international sur le blé de 1986 : b) Convention relative à l'aide alimentaire de 1986*	XIX-28-b
29.	Statuts du Groupe d'étude international du nickel*. Genève, 2 mai 1986	19	29		XIX	434	Statuts du Groupe d'étude international du nickel*	XIX-29
30.	Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*. Genève, 1er juillet 1986	19	30		XIX	435	Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*	XIX-30
30.a.	Protocole de 1993 portant reconduction de l'Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*. Genève, 10 mars 1993	19	30	a	XIX	436	Protocole de 1993 portant reconduction de l'Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*	XIX-30-a
30.b.	Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table, tel qu'amendé et reconduit en 1993*. Genève, 1er juillet 1986	19	30	b	XIX	437	Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table, tel qu'amendé et reconduit en 1993*	XIX-30-b
31.	Accord international de 1986 sur le cacao*. Genève, 25 juillet 1986	19	31		XIX	438	Accord international de 1986 sur le cacao*	XIX-31
32.	Accord international de 1987 sur le caoutchouc naturel*. Genève, 20 mars 1987	19	32		XIX	439	Accord international de 1987 sur le caoutchouc naturel*	XIX-32
33.	Accord international de 1987 sur le sucre*. Londres, 11 septembre 1987	19	33		XIX	440	Accord international de 1987 sur le sucre*	XIX-33
34.	Statuts du Groupe d'étude international de l'étain. New York, 7 avril 1989	19	34		XIX	441	Statuts du Groupe d'étude international de l'étain	XIX-34
35.	Statuts du Groupe d'étude international du cuivre. Genève, 24 février 1989	19	35		XIX	442	Statuts du Groupe d'étude international du cuivre	XIX-35
36.	Accord international de 1989 sur le jute et les articles en jute*. Genève, 3 novembre 1989	19	36		XIX	443	Accord international de 1989 sur le jute et les articles en jute*	XIX-36
37.	Accord international de 1992 sur le sucre. Genève, 20 mars 1992	19	37		XIX	444	Accord international de 1992 sur le sucre	XIX-37
38.	Accord international de 1993 sur le cacao*. Genève, 16 juillet 1993	19	38		XIX	445	Accord international de 1993 sur le cacao*	XIX-38
39.	Accord international de 1994 sur les bois tropicaux*. Genève, 26 janvier 1994	19	39		XIX	446	Accord international de 1994 sur les bois tropicaux*	XIX-39
40.	Accord international de 1994 sur le café*. Londres	19	40		XIX	447	Accord international de 1994 sur le café*	XIX-40
40.a.	Accord international de 1994 sur le café, tel que prorogé jusqu'au 30 septembre 2001, avec modifications, par la résolution no 384 adoptée par le Conseil international du café à Londres le 21 juillet 1999*. Londres, 30 mars 1994	19	40	a	XIX	448	Accord international de 1994 sur le café, tel que prorogé jusqu'au 30 septembre 2001, avec modifications, par la résolution no 384 adoptée par le Conseil international du café à Londres le 21 juillet 1999*	XIX-40-a
41.a.	Convention sur le commerce des céréales de 1995. Londres, 7 décembre 1994	19	41	a	XIX	449	Convention sur le commerce des céréales de 1995	XIX-41-a
41.b.	Convention relative à l'aide alimentaire de 1995*. Londres, 5 décembre 1994	19	41	b	XIX	450	Convention relative à l'aide alimentaire de 1995*	XIX-41-b
41.c.	Convention relative à l'aide alimentaire de 1999. Londres, 13 avril 1999	19	41	c	XIX	451	Convention relative à l'aide alimentaire de 1999	XIX-41-c
42.	Accord international de 1994 sur le caoutchouc naturel*. Genève, 17 février 1995	19	42		XIX	452	Accord international de 1994 sur le caoutchouc naturel*	XIX-42
43.	Accord international de 2001 sur le café*. Londres, 28 septembre 2000	19	43		XIX	453	Accord international de 2001 sur le café*	XIX-43
44.	Accord international de 2001 sur le cacao. Genève, 2 mars 2001	19	44		XIX	454	Accord international de 2001 sur le cacao	XIX-44
45.	Accord portant mandat du groupe d'étude international du Jute, 2001. Genève, 13 mars 2001	19	45		XIX	455	Accord portant mandat du groupe d'étude international du Jute, 2001	XIX-45
46.	Accord international de 2006 sur les bois tropicaux. Genève, 27 janvier 2006	19	46		XIX	456	Accord international de 2006 sur les bois tropicaux	XIX-46
47.	Accord international sur le cacao, 2010. Genève, 25 juin 2010	19	47		XIX	638	Accord international sur le cacao, 2010	XIX-47
48.	Convention relative à l'assistance alimentaire. Londres, 25 avril 2012	19	48		XIX	647	Convention relative à l'assistance alimentaire	XIX-48
49.	Accord international de 2015 sur l’huile d’olive et les olives de table. Genève, 9 octobre 2015	19	49		XIX	681	Accord international de 2015 sur l’huile d’olive et les olives de table	XIX-49

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