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CHAPITRE XIX : Produits primaires
1.
Accord international sur l'huile d'olive, 1956*. Genève, 17 octobre 1955, et New York, 15 novembre 1955
19
1
XIX
392
Accord international sur l'huile d'olive, 1956*
XIX-1
2.
Protocole modifiant l'Accord international de 1956 sur l'huile d'olive*. Genève, 31 mars 1958 et 3 avril 1958
19
2
XIX
393
Protocole modifiant l'Accord international de 1956 sur l'huile d'olive*
XIX-2
3.
Accord international sur l'huile d'olive, 1956, modifié par le Protocole du 3 avril 1958*. Genève, 3 avril 1958
19
3
XIX
394
Accord international sur l'huile d'olive, 1956, modifié par le Protocole du 3 avril 1958*
XIX-3
4.
Accord international de 1962 sur le café*. New York, 28 septembre 1962
19
4
XIX
395
Accord international de 1962 sur le café*
XIX-4
5.
Accord international de 1968 sur le café*. New York, 18 mars 1968 et 31 mars 1968
19
5
XIX
396
Accord international de 1968 sur le café*
XIX-5
5.a.
Prorogation avec modifications de l'Accord international de 1968 sur le café approuvé par le Conseil international du café dans la résolution no 264 du 14 avril 1973*. 14 avril 1973
19
5
a
XIX
397
Prorogation avec modifications de l'Accord international de 1968 sur le café approuvé par le Conseil international du café dans la résolution no 264 du 14 avril 1973*
XIX-5-a
5.b.
Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé avec modifications par le Conseil international du café dans sa Résolution no 264 du 14 avril 1973*. 14 avril 1973
19
5
b
XIX
398
Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé avec modifications par le Conseil international du café dans sa Résolution no 264 du 14 avril 1973*
XIX-5-b
5.c.
Protocole pour le maintien en vigueur de l'Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé*. Londres, 26 septembre 1974
19
5
c
XIX
399
Protocole pour le maintien en vigueur de l'Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé*
XIX-5-c
5.d.
Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé par le Protocole du 26 septembre 1974*. 26 septembre 1975
19
5
d
XIX
400
Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé par le Protocole du 26 septembre 1974*
XIX-5-d
6.
Accord international de 1968 sur le sucre*. New York, 3 décembre 1968 et 24 décembre 1968
19
6
XIX
401
Accord international de 1968 sur le sucre*
XIX-6
7.
Accord instituant la Communauté asiatique de la noix de coco. Bangkok, 12 décembre 1968
19
7
XIX
402
Accord instituant la Communauté asiatique de la noix de coco
XIX-7
8.
Accord instituant la Communauté internationale du poivre. Bangkok, 16 avril 1971
19
8
XIX
403
Accord instituant la Communauté internationale du poivre
XIX-8
9.
Accord international de 1972 sur le cacao*. Genève, 21 octobre 1972
19
9
XIX
404
Accord international de 1972 sur le cacao*
XIX-9
10.
Accord international de 1973 sur le sucre*. Genève, 13 octobre 1973
19
10
XIX
405
Accord international de 1973 sur le sucre*
XIX-10
10.a.
Prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre*. Genève, 30 septembre 1975
19
10
a
XIX
406
Prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre*
XIX-10-a
10.b.
Accord international de 1973 sur le sucre*. Genève, 30 septembre 1975
19
10
b
XIX
407
Accord international de 1973 sur le sucre*
XIX-10-b
10.c.
Deuxième Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*. Genève, 18 juin 1976
19
10
c
XIX
408
Deuxième Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*
XIX-10-c
10.d.
Accord international de 1973 sur le sucre*. Genève, 18 juin 1976
19
10
d
XIX
409
Accord international de 1973 sur le sucre*
XIX-10-d
10.e.
Troisième prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*. Genève, 31 août 1977
19
10
e
XIX
410
Troisième prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*
XIX-10-e
11.
Accord établissant le Fonds asiatique pour le commerce du riz. Bangkok, 16 mars 1973
19
11
XIX
411
Accord établissant le Fonds asiatique pour le commerce du riz
XIX-11
13.
Cinquième Accord international de 1975 sur l'étain*. Genève, 21 juin 1975
19
13
XIX
412
Cinquième Accord international de 1975 sur l'étain*
XIX-13
14.
Accord international de 1975 sur le cacao*. Genève, 20 octobre 1975
19
14
XIX
413
Accord international de 1975 sur le cacao*
XIX-14
15.
Accord international de 1976 sur le café*. Londres, 3 décembre 1975
19
15
XIX
414
Accord international de 1976 sur le café*
XIX-15
15.a.
Prorogation de l'Accord de 1976 sur le café*. Londres, 25 septembre 1981
19
15
a
XIX
415
Prorogation de l'Accord de 1976 sur le café*
XIX-15-a
15.b.
Accord international de 1976 sur le café, tel que prorogé*. Londres, 25 septembre 1981
19
15
b
XIX
416
Accord international de 1976 sur le café, tel que prorogé*
XIX-15-b
16.
Accord établissant l'Association internationale de promotion du thé. Genève, 31 mars 1977
19
16
XIX
417
Accord établissant l'Association internationale de promotion du thé
XIX-16
17.
Accord portant création du Centre de recherche-développement de l'étain pour l'Asie du Sud-Est. Bangkok, 28 avril 1977
19
17
XIX
418
Accord portant création du Centre de recherche-développement de l'étain pour l'Asie du Sud-Est
XIX-17
18.
Accord international de 1977 sur le sucre*. Genève, 7 octobre 1977
19
18
XIX
419
Accord international de 1977 sur le sucre*
XIX-18
18.a.
Prorogation de l'Accord international de 1977 sur le sucre*. Washington, 20 novembre 1981, et Genève, 21 mai 1982
19
18
a
XIX
420
Prorogation de l'Accord international de 1977 sur le sucre*
XIX-18-a
19.
Accord établissant l'Office international des bois tropicaux*. Genève, 9 novembre 1977
19
19
XIX
422
Accord établissant l'Office international des bois tropicaux*
XIX-19
20.
Accord international de 1979 sur le caoutchouc naturel. Genève, 6 octobre 1979
19
20
XIX
423
Accord international de 1979 sur le caoutchouc naturel
XIX-20
21.
Accord portant création du Fonds commun pour les produits de base. Genève, 27 juin 1980
19
21
XIX
651
Accord portant création du Fonds commun pour les produits de base
XIX-21
22.
Accord international de 1980 sur le cacao*. Genève, 19 novembre 1980
19
22
XIX
652
Accord international de 1980 sur le cacao*
XIX-22
23.
Sixime Accord international sur l'tain*. Genève, 26 juin 1981
19
23
XIX
653
Sixime Accord international sur l'tain*
XIX-23
24.
Accord international de 1982 sur le jute et les articles en jute*. Genève, 1er octobre 1982
19
24
XIX
654
Accord international de 1982 sur le jute et les articles en jute*
XIX-24
25.
Accord international de 1983 sur le café*. New York, 16 septembre 1982
19
25
XIX
655
Accord international de 1983 sur le café*
XIX-25
25.a.
Prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café*. Londres, 3 juillet 1989
19
25
a
XIX
424
Prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café*
XIX-25-a
25.b.
Accord international de 1983 sur le café*. Londres, 16 septembre 1982
19
25
b
XIX
425
Accord international de 1983 sur le café*
XIX-25-b
25.c.
Deuxième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*. Londres, 28 septembre 1990
19
25
c
XIX
426
Deuxième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*
XIX-25-c
25.d.
Accord international de 1983 sur le café*. Londres, 16 septembre 1982
19
25
d
XIX
427
Accord international de 1983 sur le café*
XIX-25-d
25.e.
Troisième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*. Londres, 27 septembre 1991
19
25
e
XIX
428
Troisième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*
XIX-25-e
25.f.
Accord international de 1983 sur le café*. Londres, 1er octobre 1992
19
25
f
XIX
429
Accord international de 1983 sur le café*
XIX-25-f
25.g.
Quatrième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*. Londres, 1er octobre 1993
19
25
g
XIX
430
Quatrième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*
XIX-25-g
25.h.
Accord international de 1983 sur le café*. Londres, 1er octobre 1993
19
25
h
XIX
431
Accord international de 1983 sur le café*
XIX-25-h
26.
Accord international de 1983 sur les bois tropicaux*. Genève, 18 novembre 1983
19
26
XIX
432
Accord international de 1983 sur les bois tropicaux*
XIX-26
27.
Accord international de 1984 sur le sucre*. Genève, 5 juillet 1984
19
27
XIX
433
Accord international de 1984 sur le sucre*
XIX-27
28.a.
Accord international sur le blé de 1986 : a) Convention sur le commerce du blé de 1986*. Londres, 14 mars 1986
19
28
a
XIX
434
Accord international sur le blé de 1986 : a) Convention sur le commerce du blé de 1986*
XIX-28-a
28.b.
Accord international sur le blé de 1986 : b) Convention relative à l'aide alimentaire de 1986*. Londres, 13 mars 1986
19
28
b
XIX
435
Accord international sur le blé de 1986 : b) Convention relative à l'aide alimentaire de 1986*
XIX-28-b
29.
Statuts du Groupe d'étude international du nickel*. Genève, 2 mai 1986
19
29
XIX
436
Statuts du Groupe d'étude international du nickel*
XIX-29
30.
Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*. Genève, 1er juillet 1986
19
30
XIX
437
Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*
XIX-30
30.a.
Protocole de 1993 portant reconduction de l'Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*. Genève, 10 mars 1993
19
30
a
XIX
438
Protocole de 1993 portant reconduction de l'Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*
XIX-30-a
30.b.
Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table, tel qu'amendé et reconduit en 1993*. Genève, 1er juillet 1986
19
30
b
XIX
439
Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table, tel qu'amendé et reconduit en 1993*
XIX-30-b
31.
Accord international de 1986 sur le cacao*. Genève, 25 juillet 1986
19
31
XIX
440
Accord international de 1986 sur le cacao*
XIX-31
32.
Accord international de 1987 sur le caoutchouc naturel*. Genève, 20 mars 1987
19
32
XIX
441
Accord international de 1987 sur le caoutchouc naturel*
XIX-32
33.
Accord international de 1987 sur le sucre*. Londres, 11 septembre 1987
19
33
XIX
442
Accord international de 1987 sur le sucre*
XIX-33
34.
Statuts du Groupe d'étude international de l'étain. New York, 7 avril 1989
19
34
XIX
443
Statuts du Groupe d'étude international de l'étain
XIX-34
35.
Statuts du Groupe d'étude international du cuivre. Genève, 24 février 1989
19
35
XIX
444
Statuts du Groupe d'étude international du cuivre
XIX-35
36.
Accord international de 1989 sur le jute et les articles en jute*. Genève, 3 novembre 1989
19
36
XIX
445
Accord international de 1989 sur le jute et les articles en jute*
XIX-36
37.
Accord international de 1992 sur le sucre. Genève, 20 mars 1992
19
37
XIX
446
Accord international de 1992 sur le sucre
XIX-37
38.
Accord international de 1993 sur le cacao*. Genève, 16 juillet 1993
19
38
XIX
447
Accord international de 1993 sur le cacao*
XIX-38
39.
Accord international de 1994 sur les bois tropicaux*. Genève, 26 janvier 1994
19
39
XIX
448
Accord international de 1994 sur les bois tropicaux*
XIX-39
40.
Accord international de 1994 sur le café*. Londres
19
40
XIX
449
Accord international de 1994 sur le café*
XIX-40
40.a.
Accord international de 1994 sur le café, tel que prorogé jusqu'au 30 septembre 2001, avec modifications, par la résolution no 384 adoptée par le Conseil international du café à Londres le 21 juillet 1999*. Londres, 30 mars 1994
19
40
a
XIX
450
Accord international de 1994 sur le café, tel que prorogé jusqu'au 30 septembre 2001, avec modifications, par la résolution no 384 adoptée par le Conseil international du café à Londres le 21 juillet 1999*
XIX-40-a
41.a.
Convention sur le commerce des céréales de 1995. Londres, 7 décembre 1994
19
41
a
XIX
451
Convention sur le commerce des céréales de 1995
XIX-41-a
41.b.
Convention relative à l'aide alimentaire de 1995*. Londres, 5 décembre 1994
19
41
b
XIX
452
Convention relative à l'aide alimentaire de 1995*
XIX-41-b
41.c.
Convention relative à l'aide alimentaire de 1999. Londres, 13 avril 1999
19
41
c
XIX
453
Convention relative à l'aide alimentaire de 1999
XIX-41-c
42.
Accord international de 1994 sur le caoutchouc naturel*. Genève, 17 février 1995
19
42
XIX
454
Accord international de 1994 sur le caoutchouc naturel*
XIX-42
43.
Accord international de 2001 sur le café*. Londres, 28 septembre 2000
19
43
XIX
455
Accord international de 2001 sur le café*
XIX-43
44.
Accord international de 2001 sur le cacao. Genève, 2 mars 2001
19
44
XIX
456
Accord international de 2001 sur le cacao
XIX-44
45.
Accord portant mandat du groupe d'étude international du Jute, 2001. Genève, 13 mars 2001
19
45
XIX
457
Accord portant mandat du groupe d'étude international du Jute, 2001
XIX-45
46.
Accord international de 2006 sur les bois tropicaux. Genève, 27 janvier 2006
19
46
XIX
458
Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
XIX-46
47.
Accord international sur le cacao, 2010. Genève, 25 juin 2010
19
47
XIX
641
Accord international sur le cacao, 2010
XIX-47
48.
Convention relative à l'assistance alimentaire. Londres, 25 avril 2012
19
48
XIX
650
Convention relative à l'assistance alimentaire
XIX-48
49.
Accord international de 2015 sur l’huile d’olive et les olives de table. Genève, 9 octobre 2015
19
49
XIX
684
Accord international de 2015 sur l’huile d’olive et les olives de table
XIX-49