English
|
Contact Us
Home Page
Search
Main Menu
Vue d'ensemble
Glossaire
Questions fréquemment posées
Plan du site
Contactez-nous
Dépositaire
État des traités
Notifications dépositaires
Exemplaires certifiés conformes
Photos des cérémonies
Modèles d'instruments
Titres des traités
Traités de la Société des Nations
État des traités (1959-2009)
Enregistrement et Publication
Recueil des Traités des Nations Unies
Relevés mensuels
Index cumulatifs
Recueil des Traités de la Société des Nations
Aide-mémoire pour l'enregistrement
Aide-mémoire pour la publication
Publication limitée
Directives techniques en vue de la publication
Ressources
Manuel des traités
Recueil des clauses finales des traités multilatéraux
Précis de la pratique
Résolutions de l’Assemblée générale
Notes verbales
Règlement
Circulaire du Secrétaire général
Modèles d'instruments
Modèle de certification
Formation
Au Siège de l'ONU
Au niveau régional
Assistance juridique à caractère technique
Cérémonie des traités
Cérémonie actuelle
Cérémonies précédentes
Cérémonies spéciales
Dépositaire
État des traités
Notifications dépositaires
Exemplaires certifiés conformes
Photos des cérémonies
Modèles d'instruments
Titres des traités
Traités de la Société des Nations
État des traités (1959-2009)
Services automatisés d'abonnement
Traités multilatéraux déposés auprès du Secrétaire général
Introduction
État des traités
Information historique
Recherche par titre
Recherche libre
Recherche par participant
CHAPITRE XII : Navigation
1.
Convention portant création de l'Organisation maritime internationale. Genève, 6 mars 1948
12
1
XII
276
Convention portant création de l'Organisation maritime internationale
XII-1
1.a.
Amendements aux articles 17 et 18 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale. Londres, 15 septembre 1964
12
1
a
XII
277
Amendements aux articles 17 et 18 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale
XII-1-a
1.b.
Amendement à l'article 28 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale. Londres, 28 septembre 1965
12
1
b
XII
278
Amendement à l'article 28 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale
XII-1-b
1.c.
Amendements aux articles 10, 16, 17, 18, 20, 28, 31 et 32 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale. Londres, 17 octobre 1974
12
1
c
XII
279
Amendements aux articles 10, 16, 17, 18, 20, 28, 31 et 32 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale
XII-1-c
1.d.
Amendements au titre et aux dispositions de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale. Londres, 14 novembre 1975 et 9 novembre 1977
12
1
d
XII
280
Amendements au titre et aux dispositions de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale
XII-1-d
1.e.
Amendements à la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale visant à l'institutionnalisation du Comité de la coopération technique dans la Convention. Londres, 17 novembre 1977
12
1
e
XII
281
Amendements à la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale visant à l'institutionnalisation du Comité de la coopération technique dans la Convention
XII-1-e
1.f.
Amendements aux articles 17, 18, 20 et 51 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale. Londres, 15 novembre 1979
12
1
f
XII
282
Amendements aux articles 17, 18, 20 et 51 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale
XII-1-f
1.g.
Amendements à la Convention portant création de l'Organisation maritime internationale (institutionnalisation du Comité de la simplification des formalités). Londres, 7 novembre 1991
12
1
g
XII
283
Amendements à la Convention portant création de l'Organisation maritime internationale (institutionnalisation du Comité de la simplification des formalités)
XII-1-g
1.h.
Amendements à la Convention portant création de l'Organisation maritime internationale. Londres, 4 novembre 1993
12
1
h
XII
284
Amendements à la Convention portant création de l'Organisation maritime internationale
XII-1-h
1.i.
Amendements à la Convention portant création de l’Organisation maritime internationale. Londres, 8 décembre 2021
12
1
i
XII
227
Amendements à la Convention portant création de l’Organisation maritime internationale
XII-1-i
2.
Convention relative au jaugeage et à l'immatriculation des bateaux de navigation intérieure. Bangkok, 22 juin 1956
12
2
XII
285
Convention relative au jaugeage et à l'immatriculation des bateaux de navigation intérieure
XII-2
3.
Convention relative à l'unification de certaines règles en matière d'abordage en navigation intérieure. Genève, 15 mars 1960
12
3
XII
286
Convention relative à l'unification de certaines règles en matière d'abordage en navigation intérieure
XII-3
4.
Convention relative à l'immatriculation des bateaux de navigation intérieure. Genève, 25 janvier 1965
12
4
XII
287
Convention relative à l'immatriculation des bateaux de navigation intérieure
XII-4
5.
Convention relative au jaugeage des bateaux de navigation intérieure. Genève, 15 février 1966
12
5
XII
288
Convention relative au jaugeage des bateaux de navigation intérieure
XII-5
6.
Convention relative à un code de conduite des conférences maritimes. Genève, 6 avril 1974
12
6
XII
289
Convention relative à un code de conduite des conférences maritimes
XII-6
7.
Convention des Nations Unies sur les conditions d'immatriculation des navires. Genève, 7 février 1986
12
7
XII
290
Convention des Nations Unies sur les conditions d'immatriculation des navires
XII-7
8.
Convention internationale de 1999 sur la saisie conservatoire des navires. Genève, 12 mars 1999
12
8
XII
348
Convention internationale de 1999 sur la saisie conservatoire des navires
XII-8