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11
A
Questions douanières
11
B
Circulation routière
11
C
Transports par voie ferrée
11
D
Transports par voie d'eaux
11
E
Transport multimodal
CHAPITRE XI : Transports et communications
1.
Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux voyageurs et aux bagages transportés par voie ferrée. Genève, 10 janvier 1952
11
1
XI
C
607
Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux voyageurs et aux bagages transportés par voie ferrée
XI-C-1
2.
Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux marchandises transportées par voie ferrée. Genève, 10 janvier 1952
11
2
XI
C
608
Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux marchandises transportées par voie ferrée
XI-C-2
3.
Accord européen sur les grandes lignes internationales de chemin de fer (AGC). Genève, 31 mai 1985
11
3
XI
C
609
Accord européen sur les grandes lignes internationales de chemin de fer (AGC)
XI-C-3
4.
Accord sur un Réseau ferroviaire international du Mashreq arabe. Beyrouth, 14 avril 2003
11
4
XI
C
610
Accord sur un Réseau ferroviaire international du Mashreq arabe
XI-C-4
5.
Accord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatique (avec annexes). Jakarta, 12 avril 2006
11
5
XI
C
56
Accord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatique (avec annexes)
XI-C-5
6.
Convention relative à un régime de transit douanier international pour les marchandises transportées par chemin de fer sous le couvert de lettres de voiture SMGS. Genève, 9 février 2006
11
6
XI
C
656
Convention relative à un régime de transit douanier international pour les marchandises transportées par chemin de fer sous le couvert de lettres de voiture SMGS
XI-C-6
7.
Convention relative à la facilitation du franchissement des frontières pour les voyageurs, les bagages et les bagages non accompagnés dans le cadre du transport ferroviaire international . Genève, 22 février 2019
11
7
XI
C
692
Convention relative à la facilitation du franchissement des frontières pour les voyageurs, les bagages et les bagages non accompagnés dans le cadre du transport ferroviaire international
XI-C-7