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Traités multilatéraux déposés auprès du Secrétaire général

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11AQuestions douanières
11BCirculation routière
11CTransports par voie ferrée
11DTransports par voie d'eaux
11ETransport multimodal
1.Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux voyageurs et aux bagages transportés par voie ferrée.   Genève, 10 janvier 1952111XIC610Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux voyageurs et aux bagages transportés par voie ferréeXI-C-1
2.Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux marchandises transportées par voie ferrée.   Genève, 10 janvier 1952112XIC611Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux marchandises transportées par voie ferréeXI-C-2
3.Accord européen sur les grandes lignes internationales de chemin de fer (AGC).   Genève, 31 mai 1985113XIC612Accord européen sur les grandes lignes internationales de chemin de fer (AGC)XI-C-3
3.a.Amendements au texte principal de l’Accord européen sur les grandes lignes de chemin de fer (AGC).   Genève, 17 novembre 2023113aXIC333Amendements au texte principal de l’Accord européen sur les grandes lignes de chemin de fer (AGC)XI-C-3-a
4.Accord sur un réseau ferroviaire international entre pays arabes.   Beyrouth, 14 avril 2003114XIC613Accord sur un réseau ferroviaire international entre pays arabesXI-C-4
5.Accord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatique (avec annexes).   Jakarta, 12 avril 2006115XIC56Accord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatique (avec annexes)XI-C-5
5.a.Amendements au texte principal de l’Accord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatique.   Bangkok, 15 septembre 2023115aXIC697Amendements au texte principal de l’Accord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatiqueXI-C-5-a
6.Convention relative à un régime de transit douanier international pour les marchandises transportées par chemin de fer sous le couvert de lettres de voiture SMGS.   Genève, 9 février 2006116XIC659Convention relative à un régime de transit douanier international pour les marchandises transportées par chemin de fer sous le couvert de lettres de voiture SMGSXI-C-6
7.Convention relative à la facilitation du franchissement des frontières pour les voyageurs, les bagages et les bagages non accompagnés dans le cadre du transport ferroviaire international .   Genève, 22 février 2019117XIC695Convention relative à la facilitation du franchissement des frontières pour les voyageurs, les bagages et les bagages non accompagnés dans le cadre du transport ferroviaire international XI-C-7
8.Convention relative au contrat de transport ferroviaire international de marchandises.   Genève, 17 novembre 2023118XIC60Convention relative au contrat de transport ferroviaire international de marchandisesXI-C-8

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