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Traités multilatéraux déposés auprès du Secrétaire général

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CHAPITRE VI : Stupéfiants et substances psychotropes

1.	Protocole amendant les Accords, Conventions et Protocoles sur les stupéfiants conclus à La Haye le 23 janvier 1912, à Genève le 11 février 1925 et le 19 février 1925 et le 13 juillet 1931, à Bangkok le 27 novembre 1931 et à Genève le 26 juin 1936. Lake Success (New York), 11 décembre 1946	6	1		VI	152	Protocole amendant les Accords, Conventions et Protocoles sur les stupéfiants conclus à La Haye le 23 janvier 1912, à Genève le 11 février 1925 et le 19 février 1925 et le 13 juillet 1931, à Bangkok le 27 novembre 1931 et à Genève le 26 juin 1936	VI-1
2.	Convention internationale de l'opium. La Haye, 23 janvier 1912	6	2		VI	153	Convention internationale de l'opium	VI-2
3.	Accord concernant la suppression de la fabrication, du commerce intérieur et de l'usage de l'opium préparé. Genève, 11 février 1925, et Lake Success (New York), 11 décembre 1946	6	3		VI	154	Accord concernant la suppression de la fabrication, du commerce intérieur et de l'usage de l'opium préparé	VI-3
4.	Accord relatif à la suppression de la fabrication, du commerce intérieur et de l'usage de l'opium préparé. Genève, 11 février 1925	6	4		VI	155	Accord relatif à la suppression de la fabrication, du commerce intérieur et de l'usage de l'opium préparé	VI-4
5.	Convention internationale de l'opium. Genève, 19 février 1925, et Lake Success (New York), 11 décembre 1946	6	5		VI	156	Convention internationale de l'opium	VI-5
6.a.	Convention internationale de l'opium. Genève, 19 février 1925	6	6	a	VI	157	Convention internationale de l'opium	VI-6-a
6.b.	Protocole à la Convention internationale de l'opium. Genève, 19 février 1925	6	6	b	VI	158	Protocole à la Convention internationale de l'opium	VI-6-b
7.	Convention pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants. Genève, 13 juillet 1931, et Lake Success (New York), 11 décembre 1946	6	7		VI	159	Convention pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants	VI-7
8.a.	Convention pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants. Genève, 13 juillet 1931	6	8	a	VI	160	Convention pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants	VI-8-a
8.b.	Protocole de signature. Genève, 13 juillet 1931	6	8	b	VI	161	Protocole de signature	VI-8-b
9.	Accord relatif à la suppression de l'habitude de fumer l'opium. Bangkok, 27 novembre 1931, et Lake Success (New York), 11 décembre 1946	6	9		VI	162	Accord relatif à la suppression de l'habitude de fumer l'opium	VI-9
10.	Accord relatif à la suppression de l'habitude de fumer l'opium. Bangkok, 27 novembre 1931	6	10		VI	163	Accord relatif à la suppression de l'habitude de fumer l'opium	VI-10
11.	Convention pour la répression du trafic illicite des drogues nuisibles. Genève, 26 juin 1936, et Lake Success (New York), 11 décembre 1946	6	11		VI	164	Convention pour la répression du trafic illicite des drogues nuisibles	VI-11
12.a.	Convention de 1936 pour la répression du trafic illicite des drogues nuisibles. Genève, 26 juin 1936	6	12	a	VI	165	Convention de 1936 pour la répression du trafic illicite des drogues nuisibles	VI-12-a
12.b.	Protocole de signature. Genève, 26 juin 1936	6	12	b	VI	168	Protocole de signature	VI-12-b
13.	Protocole plaçant sous contrôle international certaines drogues non visées par la Convention du 13 juillet 1931 pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants, amendée par le Protocole signé à Lake Success, New York, le 11 décembre 1946. Paris, 19 novembre 1948	6	13		VI	169	Protocole plaçant sous contrôle international certaines drogues non visées par la Convention du 13 juillet 1931 pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants, amendée par le Protocole signé à Lake Success, New York, le 11 décembre 1946	VI-13
14.	Protocole visant à limiter et à réglementer la culture du pavot, ainsi que la production, le commerce international, le commerce de gros et l'emploi de l'opium. New York, 23 juin 1953	6	14		VI	170	Protocole visant à limiter et à réglementer la culture du pavot, ainsi que la production, le commerce international, le commerce de gros et l'emploi de l'opium	VI-14
15.	Convention unique sur les stupéfiants de 1961. New York, 30 mars 1961	6	15		VI	171	Convention unique sur les stupéfiants de 1961	VI-15
16.	Convention sur les substances psychotropes. Vienne, 21 février 1971	6	16		VI	172	Convention sur les substances psychotropes	VI-16
17.	Protocole portant amendement de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961. Genève, 25 mars 1972	6	17		VI	173	Protocole portant amendement de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961	VI-17
18.	Convention unique sur les stupéfiants de 1961, telle que modifiée par le Protocole portant amendement de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961. New York, 8 août 1975	6	18		VI	174	Convention unique sur les stupéfiants de 1961, telle que modifiée par le Protocole portant amendement de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961	VI-18
19.	Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes. Vienne, 20 décembre 1988	6	19		VI	175	Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes	VI-19

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