Home Page

Traités multilatéraux déposés auprès du Secrétaire général

Introduction
État des traités
Information historique
Recherche par titre
Recherche libre
Recherche par participant

CHAPITRE XII : Navigation

1.	Convention portant création de l'Organisation maritime internationale. Genève, 6 mars 1948	12	1		XII		276	Convention portant création de l'Organisation maritime internationale	XII-1
1.a.	Amendements aux articles 17 et 18 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale. Londres, 15 septembre 1964	12	1	a	XII		277	Amendements aux articles 17 et 18 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale	XII-1-a
1.b.	Amendement à l'article 28 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale. Londres, 28 septembre 1965	12	1	b	XII		278	Amendement à l'article 28 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale	XII-1-b
1.c.	Amendements aux articles 10, 16, 17, 18, 20, 28, 31 et 32 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale. Londres, 17 octobre 1974	12	1	c	XII		279	Amendements aux articles 10, 16, 17, 18, 20, 28, 31 et 32 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale	XII-1-c
1.d.	Amendements au titre et aux dispositions de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale. Londres, 14 novembre 1975 et 9 novembre 1977	12	1	d	XII		280	Amendements au titre et aux dispositions de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale	XII-1-d
1.e.	Amendements à la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale visant à l'institutionnalisation du Comité de la coopération technique dans la Convention. Londres, 17 novembre 1977	12	1	e	XII		281	Amendements à la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale visant à l'institutionnalisation du Comité de la coopération technique dans la Convention	XII-1-e
1.f.	Amendements aux articles 17, 18, 20 et 51 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale. Londres, 15 novembre 1979	12	1	f	XII		282	Amendements aux articles 17, 18, 20 et 51 de la Convention relative à la création de l'Organisation maritime internationale	XII-1-f
1.g.	Amendements à la Convention portant création de l'Organisation maritime internationale (institutionnalisation du Comité de la simplification des formalités). Londres, 7 novembre 1991	12	1	g	XII		283	Amendements à la Convention portant création de l'Organisation maritime internationale (institutionnalisation du Comité de la simplification des formalités)	XII-1-g
1.h.	Amendements à la Convention portant création de l'Organisation maritime internationale. Londres, 4 novembre 1993	12	1	h	XII		284	Amendements à la Convention portant création de l'Organisation maritime internationale	XII-1-h
1.i.	Amendements à la Convention portant création de l’Organisation maritime internationale. Londres, 8 décembre 2021	12	1	i	XII		227	Amendements à la Convention portant création de l’Organisation maritime internationale	XII-1-i
2.	Convention relative au jaugeage et à l'immatriculation des bateaux de navigation intérieure. Bangkok, 22 juin 1956	12	2		XII		285	Convention relative au jaugeage et à l'immatriculation des bateaux de navigation intérieure	XII-2
3.	Convention relative à l'unification de certaines règles en matière d'abordage en navigation intérieure. Genève, 15 mars 1960	12	3		XII		286	Convention relative à l'unification de certaines règles en matière d'abordage en navigation intérieure	XII-3
4.	Convention relative à l'immatriculation des bateaux de navigation intérieure. Genève, 25 janvier 1965	12	4		XII		287	Convention relative à l'immatriculation des bateaux de navigation intérieure	XII-4
5.	Convention relative au jaugeage des bateaux de navigation intérieure. Genève, 15 février 1966	12	5		XII		288	Convention relative au jaugeage des bateaux de navigation intérieure	XII-5
6.	Convention relative à un code de conduite des conférences maritimes. Genève, 6 avril 1974	12	6		XII		289	Convention relative à un code de conduite des conférences maritimes	XII-6
7.	Convention des Nations Unies sur les conditions d'immatriculation des navires. Genève, 7 février 1986	12	7		XII		290	Convention des Nations Unies sur les conditions d'immatriculation des navires	XII-7
8.	Convention internationale de 1999 sur la saisie conservatoire des navires. Genève, 12 mars 1999	12	8		XII		348	Convention internationale de 1999 sur la saisie conservatoire des navires	XII-8