Dépositaire

Certified True Copies (CTCs) of Multilateral Treaties Deposited with the Secretary-General
CHAPITRE XIX : Produits primaires
1. Accord international sur l'huile d'olive, 1956*
2. Protocole modifiant l'Accord international de 1956 sur l'huile d'olive*
3. Accord international sur l'huile d'olive, 1956, modifié par le Protocole du 3 avril 1958*
4. Accord international de 1962 sur le café*
5. Accord international de 1968 sur le café*
5.a. Prorogation avec modifications de l'Accord international de 1968 sur le café approuvé par le Conseil international du café dans la résolution no 264 du 14 avril 1973*
5.b. Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé avec modifications par le Conseil international du café dans sa Résolution no 264 du 14 avril 1973*
5.c. Protocole pour le maintien en vigueur de l'Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé*
5.d. Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé par le Protocole du 26 septembre 1974*
6. Accord international de 1968 sur le sucre*
7. Accord instituant la Communauté asiatique de la noix de coco.  Bangkok, 12 décembre 1968
8. Accord instituant la Communauté internationale du poivre.  Bangkok, 16 avril 1971
9. Accord international de 1972 sur le cacao*.  Genève, 21 octobre 1972
10. Accord international de 1973 sur le sucre*
10.a. Prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre*
10.b. Accord international de 1973 sur le sucre*
10.c. Deuxième Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*
10.d. Accord international de 1973 sur le sucre*
10.e. Troisième prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*
11. Accord établissant le Fonds asiatique pour le commerce du riz.  Bangkok, 16 mars 1973
13. Cinquième Accord international de 1975 sur l'étain*
14. Accord international de 1975 sur le cacao*
15. Accord international de 1976 sur le café*
15.a. Prorogation de l'Accord de 1976 sur le café*
15.b. Accord international de 1976 sur le café, tel que prorogé*
16. Accord établissant l'Association internationale de promotion du thé.  Genève, 31 mars 1977
17. Accord portant création du Centre de recherche-développement de l'étain pour l'Asie du Sud-Est.  Bangkok, 28 avril 1977
18. Accord international de 1977 sur le sucre*
18.a. Prorogation de l'Accord international de 1977 sur le sucre*
19. Accord établissant l'Office international des bois tropicaux
20. Accord international de 1979 sur le caoutchouc naturel
21. Accord portant création du Fonds commun pour les produits de base.  Genève, 27 juin 1980
22. Accord international de 1980 sur le cacao*
23. Sixime Accord international sur l'tain*
24. Accord international de 1982 sur le jute et les articles en jute*
25. Accord international de 1983 sur le café*
25.a. Prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café*
25.b. Accord international de 1983 sur le café*
25.c. Deuxième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*
25.d. Accord international de 1983 sur le café*
25.e. Troisième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*
25.f. Accord international de 1983 sur le café*
25.g. Quatrième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*
25.h. Accord international de 1983 sur le café*
26. Accord international de 1983 sur les bois tropicaux*
27. Accord international de 1984 sur le sucre*
28.a. Accord international sur le blé de 1986 : a) Convention sur le commerce du blé de 1986*
28.b. Accord international sur le blé de 1986 : b) Convention relative à l'aide alimentaire de 1986*
29. Statuts du Groupe d'étude international du nickel*.  Genève, 2 mai 1986
30. Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*
30.a. Protocole de 1993 portant reconduction de l'Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*.  Genève, 10 mars 1993
30.b. Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table, tel qu'amendé et reconduit en 1993*.  Genève, 1er juillet 1986
31. Accord international de 1986 sur le cacao*
32. Accord international de 1987 sur le caoutchouc naturel*
33. Accord international de 1987 sur le sucre*
34. Statuts du Groupe d'étude international de l'étain.  New York, 7 avril 1989
35. Statuts du Groupe d'étude international du cuivre.  Genève, 24 février 1989
36. Accord international de 1989 sur le jute et les articles en jute*
37. Accord international de 1992 sur le sucre.  Genève, 20 mars 1992
38. Accord international de 1993 sur le cacao*.  Genève, 16 juillet 1993
39. Accord international de 1994 sur les bois tropicaux.  Genève, 26 janvier 1994
40. Accord international de 1994 sur le café*
40.a. Accord international de 1994 sur le café, tel que prorogé jusqu'au 30 septembre 2001, avec modifications, par la résolution no 384 adoptée par le Conseil international du café à Londres le 21 juillet 1999*
41.a. Convention sur le commerce des céréales de 1995.  Londres, 7 décembre 1994
41.b. Convention relative à l'aide alimentaire de 1995*.  Londres, 5 décembre 1994
41.c. Convention relative à l'aide alimentaire de 1999.  Londres, 13 avril 1999
42. Accord international de 1994 sur le caoutchouc naturel*
43. Accord international de 2001 sur le café*.  Londres, 28 septembre 2000
44. Accord international de 2001 sur le cacao.  Genève, 2 mars 2001
45. Accord portant mandat du groupe d'étude international du Jute, 2001.  Genève, 13 mars 2001
46. Accord international de 2006 sur les bois tropicaux.  Genève, 27 janvier 2006
47. Accord international sur le cacao, 2010.  Genève, 25 juin 2010
48. Convention relative à l'assistance alimentaire.  Londres, 25 avril 2012
49. Accord international de 2015 sur l’huile d’olive et les olives de table.  Genève, 9 octobre 2015



* Traités sans liens indiquent que les CTCs ne sont pas disponibles.