• English
  • |
  • Contactez-nous

Home Page

  • Home
  • Vue d'ensemble
    • Glossaire
    • Questions fréquemment posées
    • Plan du site
    • Contactez-nous
  • Dépositaire
    • État des traités
    • Notifications dépositaires
    • Exemplaires certifiés conformes
    • Photos des cérémonies
    • Modèles d'instruments
    • Titres des traités
    • Traités de la Société des Nations
    • État des traités (1959-2009)
  • Enregistrement et Publication
    • Recueil des Traités des Nations Unies
    • Relevés mensuels
    • Index cumulatifs
    • Recueil des Traités de la Société des Nations
    • Aide-mémoire pour l'enregistrement
    • Aide-mémoire pour la publication
    • Publication limitée
    • Directives techniques en vue de la publication
  • Ressources
    • Manuel des traités
    • Recueil des clauses finales des traités multilatéraux
    • Précis de la pratique
    • Notes verbales
    • Règlement
    • Circulaire du Secrétaire général
    • Modèles d'instruments
    • Modèle de certification
  • Formation
    • Au Siège de l'ONU
    • Au niveau régional
    • Assistance juridique à caractère technique
  • Cérémonie des traités
    • Cérémonie actuelle
    • Cérémonies précédentes
    • Cérémonies spéciales
Image Loading..

Dépositaire

  • État des traités
  • Notifications dépositaires
  • Exemplaires certifiés conformes
  • Photos des cérémonies
  • Modèles d'instruments
  • Titres des traités
  • Traités de la Société des Nations
  • État des traités (1959-2009)
  • Services automatisés d'abonnement

Certified True Copies (CTCs) of Multilateral Treaties Deposited with the Secretary-General

  • Introduction
  • Base de données
  • Recherche par titre
  • Recherche libre
CHAPITRE XIX : Produits primaires
1. Accord international sur l'huile d'olive, 1956* 191XIX391Accord international sur l'huile d'olive, 1956*
2. Protocole modifiant l'Accord international de 1956 sur l'huile d'olive* 192XIX392Protocole modifiant l'Accord international de 1956 sur l'huile d'olive*
3. Accord international sur l'huile d'olive, 1956, modifié par le Protocole du 3 avril 1958* 193XIX393Accord international sur l'huile d'olive, 1956, modifié par le Protocole du 3 avril 1958*
4. Accord international de 1962 sur le café* 194XIX394Accord international de 1962 sur le café*
5. Accord international de 1968 sur le café* 195XIX395Accord international de 1968 sur le café*
5.a. Prorogation avec modifications de l'Accord international de 1968 sur le café approuvé par le Conseil international du café dans la résolution no 264 du 14 avril 1973* 195aXIX396Prorogation avec modifications de l'Accord international de 1968 sur le café approuvé par le Conseil international du café dans la résolution no 264 du 14 avril 1973*
5.b. Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé avec modifications par le Conseil international du café dans sa Résolution no 264 du 14 avril 1973* 195bXIX397Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé avec modifications par le Conseil international du café dans sa Résolution no 264 du 14 avril 1973*
5.c. Protocole pour le maintien en vigueur de l'Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé* 195cXIX398Protocole pour le maintien en vigueur de l'Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé*
5.d. Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé par le Protocole du 26 septembre 1974* 195dXIX399Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé par le Protocole du 26 septembre 1974*
6. Accord international de 1968 sur le sucre* 196XIX400Accord international de 1968 sur le sucre*
7. Accord instituant la Communauté asiatique de la noix de coco.  Bangkok, 12 décembre 1968 197XIX401/Treaties/1969/07/19690730 02-40 AM/Ch_XIX_7p.pdfAccord instituant la Communauté asiatique de la noix de coco
8. Accord instituant la Communauté internationale du poivre.  Bangkok, 16 avril 1971 198XIX402/Treaties/1972/03/19720329 02-42 AM/Ch_XIX_8p.pdfAccord instituant la Communauté internationale du poivre
9. Accord international de 1972 sur le cacao*.  Genève, 21 octobre 1972 199XIX403/Treaties/1973/06/19730630 02-46 AM/Ch_XIX_9.pdfAccord international de 1972 sur le cacao*
10. Accord international de 1973 sur le sucre* 1910XIX404Accord international de 1973 sur le sucre*
10.a. Prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre* 1910aXIX405Prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre*
10.b. Accord international de 1973 sur le sucre* 1910bXIX406Accord international de 1973 sur le sucre*
10.c. Deuxième Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé* 1910cXIX407Deuxième Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*
10.d. Accord international de 1973 sur le sucre* 1910dXIX408Accord international de 1973 sur le sucre*
10.e. Troisième prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé* 1910eXIX409Troisième prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*
11. Accord établissant le Fonds asiatique pour le commerce du riz.  Bangkok, 16 mars 1973 1911XIX410/Treaties/1974/12/19741201 02-55 AM/Ch_XIX_11p.pdfAccord établissant le Fonds asiatique pour le commerce du riz
13. Cinquième Accord international de 1975 sur l'étain* 1913XIX411Cinquième Accord international de 1975 sur l'étain*
14. Accord international de 1975 sur le cacao* 1914XIX412Accord international de 1975 sur le cacao*
15. Accord international de 1976 sur le café* 1915XIX413Accord international de 1976 sur le café*
15.a. Prorogation de l'Accord de 1976 sur le café* 1915aXIX414Prorogation de l'Accord de 1976 sur le café*
15.b. Accord international de 1976 sur le café, tel que prorogé* 1915bXIX415Accord international de 1976 sur le café, tel que prorogé*
16. Accord établissant l'Association internationale de promotion du thé.  Genève, 31 mars 1977 1916XIX416/Treaties/1979/02/19790223 00-44 AM/Ch_XIX_16p.pdfAccord établissant l'Association internationale de promotion du thé
17. Accord portant création du Centre de recherche-développement de l'étain pour l'Asie du Sud-Est.  Bangkok, 28 avril 1977 1917XIX417/Treaties/1978/02/19780210 00-35 AM/Ch_XIX_17p.pdfAccord portant création du Centre de recherche-développement de l'étain pour l'Asie du Sud-Est
18. Accord international de 1977 sur le sucre* 1918XIX418Accord international de 1977 sur le sucre*
18.a. Prorogation de l'Accord international de 1977 sur le sucre* 1918aXIX419Prorogation de l'Accord international de 1977 sur le sucre*
19. Accord établissant l'Office international des bois tropicaux* 1919XIX421Accord établissant l'Office international des bois tropicaux*
20. Accord international de 1979 sur le caoutchouc naturel 1920XIX422Accord international de 1979 sur le caoutchouc naturel
21. Accord portant création du Fonds commun pour les produits de base.  Genève, 27 juin 1980 1921XIX649/Treaties/1989/06/19890619 04-23 AM/Ch_XIX_21p.pdfAccord portant création du Fonds commun pour les produits de base
22. Accord international de 1980 sur le cacao* 1922XIX650Accord international de 1980 sur le cacao*
23. Sixime Accord international sur l'tain* 1923XIX651Sixime Accord international sur l'tain*
24. Accord international de 1982 sur le jute et les articles en jute* 1924XIX652Accord international de 1982 sur le jute et les articles en jute*
25. Accord international de 1983 sur le café* 1925XIX653Accord international de 1983 sur le café*
25.a. Prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café* 1925aXIX423Prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café*
25.b. Accord international de 1983 sur le café* 1925bXIX424Accord international de 1983 sur le café*
25.c. Deuxième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié* 1925cXIX425Deuxième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*
25.d. Accord international de 1983 sur le café* 1925dXIX426Accord international de 1983 sur le café*
25.e. Troisième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié* 1925eXIX427Troisième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*
25.f. Accord international de 1983 sur le café* 1925fXIX428Accord international de 1983 sur le café*
25.g. Quatrième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié* 1925gXIX429Quatrième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*
25.h. Accord international de 1983 sur le café* 1925hXIX430Accord international de 1983 sur le café*
26. Accord international de 1983 sur les bois tropicaux* 1926XIX431Accord international de 1983 sur les bois tropicaux*
27. Accord international de 1984 sur le sucre* 1927XIX432Accord international de 1984 sur le sucre*
28.a. Accord international sur le blé de 1986 : a) Convention sur le commerce du blé de 1986* 1928aXIX433Accord international sur le blé de 1986 : a) Convention sur le commerce du blé de 1986*
28.b. Accord international sur le blé de 1986 : b) Convention relative à l'aide alimentaire de 1986* 1928bXIX434Accord international sur le blé de 1986 : b) Convention relative à l'aide alimentaire de 1986*
29. Statuts du Groupe d'étude international du nickel*.  Genève, 2 mai 1986 1929XIX435/Treaties/1990/05/19900523 04-32 AM/Ch_XIX_29p.pdfStatuts du Groupe d'étude international du nickel*
30. Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table* 1930XIX436Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*
30.a. Protocole de 1993 portant reconduction de l'Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*.  Genève, 10 mars 1993 1930aXIX437/Treaties/1994/01/19940126 02-34 AM/Ch_XIX_30_ap.pdfProtocole de 1993 portant reconduction de l'Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*
30.b. Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table, tel qu'amendé et reconduit en 1993*.  Genève, 1er juillet 1986 1930bXIX438/Treaties/1993/03/19930310 02-32 AM/Ch_XIX_30_bp.pdfAccord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table, tel qu'amendé et reconduit en 1993*
31. Accord international de 1986 sur le cacao* 1931XIX439Accord international de 1986 sur le cacao*
32. Accord international de 1987 sur le caoutchouc naturel* 1932XIX440Accord international de 1987 sur le caoutchouc naturel*
33. Accord international de 1987 sur le sucre* 1933XIX441Accord international de 1987 sur le sucre*
34. Statuts du Groupe d'étude international de l'étain.  New York, 7 avril 1989 1934XIX442/Treaties/1989/04/19890407 09-15 AM/Ch_XIX_34p.pdfStatuts du Groupe d'étude international de l'étain
35. Statuts du Groupe d'étude international du cuivre.  Genève, 24 février 1989 1935XIX443/Treaties/1992/01/19920123 04-35 AM/Ch_XIX_35p.pdfStatuts du Groupe d'étude international du cuivre
36. Accord international de 1989 sur le jute et les articles en jute* 1936XIX444Accord international de 1989 sur le jute et les articles en jute*
37. Accord international de 1992 sur le sucre.  Genève, 20 mars 1992 1937XIX445/Treaties/1993/01/19930120 04-38 AM/Ch_XIX_37p.pdfAccord international de 1992 sur le sucre
38. Accord international de 1993 sur le cacao*.  Genève, 16 juillet 1993 1938XIX446/Treaties/1994/02/19940222 04-53 AM/Ch_XIX_38.pdfAccord international de 1993 sur le cacao*
39. Accord international de 1994 sur les bois tropicaux*.  Genève, 26 janvier 1994 1939XIX447/Treaties/1997/01/19970101 05-52 AM/Ch_XIX_39p.pdfAccord international de 1994 sur les bois tropicaux*
40. Accord international de 1994 sur le café* 1940XIX448Accord international de 1994 sur le café*
40.a. Accord international de 1994 sur le café, tel que prorogé jusqu'au 30 septembre 2001, avec modifications, par la résolution no 384 adoptée par le Conseil international du café à Londres le 21 juillet 1999* 1940aXIX449Accord international de 1994 sur le café, tel que prorogé jusqu'au 30 septembre 2001, avec modifications, par la résolution no 384 adoptée par le Conseil international du café à Londres le 21 juillet 1999*
41.a. Convention sur le commerce des céréales de 1995.  Londres, 7 décembre 1994 1941aXIX450/Treaties/1995/07/19950701 08-42 PM/Ch_XIX_41_a_bp.pdfConvention sur le commerce des céréales de 1995
41.b. Convention relative à l'aide alimentaire de 1995*.  Londres, 5 décembre 1994 1941bXIX451/Treaties/1995/07/19950701 08-41 PM/Ch_XIX_41_a_bp.pdfConvention relative à l'aide alimentaire de 1995*
41.c. Convention relative à l'aide alimentaire de 1999.  Londres, 13 avril 1999 1941cXIX452/Treaties/1999/04/19990413 08-35 PM/Ch_XIX_41_cp.pdfConvention relative à l'aide alimentaire de 1999
42. Accord international de 1994 sur le caoutchouc naturel* 1942XIX453Accord international de 1994 sur le caoutchouc naturel*
43. Accord international de 2001 sur le café*.  Londres, 28 septembre 2000 1943XIX454/Treaties/2000/09/20000928 12-45 PM/Ch_XIX_43p.pdfAccord international de 2001 sur le café*
44. Accord international de 2001 sur le cacao.  Genève, 2 mars 2001 1944XIX455/Treaties/2001/03/20010302 01-22 PM/Ch_XIX_44p.pdfAccord international de 2001 sur le cacao
45. Accord portant mandat du groupe d'étude international du Jute, 2001.  Genève, 13 mars 2001 1945XIX456/Treaties/2001/03/20010313 01-25 PM/Ch_XIX_45p.pdfAccord portant mandat du groupe d'étude international du Jute, 2001
46. Accord international de 2006 sur les bois tropicaux.  Genève, 27 janvier 2006 1946XIX457/Treaties/2006/02/20060215 04-26 PM/Ch_XIX_46p.pdfAccord international de 2006 sur les bois tropicaux
47. Accord international sur le cacao, 2010.  Genève, 25 juin 2010 1947XIX639/Publication/CTC/CTC XIX-47.pdfAccord international sur le cacao, 2010
48. Convention relative à l'assistance alimentaire.  Londres, 25 avril 2012 1948XIX648/Treaties/2012/04/20120425 02-57 PM/CTC_XIX-48.pdfConvention relative à l'assistance alimentaire
49. Accord international de 2015 sur l’huile d’olive et les olives de table.  Genève, 9 octobre 2015 1949XIX682/Treaties/2015/10/20151009 10-35 AM/Ch_XIX-49.pdfAccord international de 2015 sur l’huile d’olive et les olives de table



* Traités sans liens indiquent que les CTCs ne sont pas disponibles.

À PROPOS

  • Section des traités
  • Bureau des affaires juridiques

LIENS RAPIDES

  • Services automatisés d'abonnement
  • Manuel des traités
  • Recueil des clauses finales
  • Précis de la pratique

AIDE

  • Questions fréquemment posées
  • Guide d'utilisateur du site
  • Plan du site
  • DROITS D'AUTEUR
  • |
  • COURRIERS FRAUDULEUX
  • |
  • CONFIDENTIALITÉ DE L'INFORMATION
  • |
  • CONDITIONS D'UTILISATION