• English
  • |
  • Contactez-nous

Home Page

  • Home
  • Vue d'ensemble
    • Glossaire
    • Questions fréquemment posées
    • Plan du site
    • Contactez-nous
  • Dépositaire
    • État des traités
    • Notifications dépositaires
    • Exemplaires certifiés conformes
    • Photos des cérémonies
    • Modèles d'instruments
    • Titres des traités
    • Traités de la Société des Nations
    • État des traités (1959-2009)
  • Enregistrement et Publication
    • Recueil des Traités des Nations Unies
    • Relevés mensuels
    • Index cumulatifs
    • Recueil des Traités de la Société des Nations
    • Aide-mémoire pour l'enregistrement
    • Aide-mémoire pour la publication
    • Publication limitée
    • Directives techniques en vue de la publication
  • Ressources
    • Manuel des traités
    • Recueil des clauses finales des traités multilatéraux
    • Précis de la pratique
    • Résolutions de l’Assemblée générale
    • Notes verbales
    • Règlement
    • Circulaire du Secrétaire général
    • Modèles d'instruments
    • Modèle de certification
  • Formation
    • Au Siège de l'ONU
    • Au niveau régional
    • Assistance juridique à caractère technique
  • Cérémonie des traités
    • Cérémonie actuelle
    • Cérémonies précédentes
    • Cérémonies spéciales
Image Loading..

Dépositaire

  • État des traités
  • Notifications dépositaires
  • Exemplaires certifiés conformes
  • Photos des cérémonies
  • Modèles d'instruments
  • Titres des traités
  • Traités de la Société des Nations
  • État des traités (1959-2009)
  • Services automatisés d'abonnement

Certified True Copies (CTCs) of Multilateral Treaties Deposited with the Secretary-General

  • Introduction
  • Base de données
  • Recherche par titre
  • Recherche libre
11AQuestions douanières
11BCirculation routière
11CTransports par voie ferrée
11DTransports par voie d'eaux
11ETransport multimodal
CHAPITRE XI : Transports et communications
1. Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route*.  Genève, 16 juin 1949 111XIA248/Treaties/1950/01/19500101 00-03 AM/Ch_XI_A_01p.pdfAccord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route*
2. Protocol Additionnel à l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route*.  Genève, 16 juin 1949 112XIA249/Treaties/1950/01/19500101 00-04 AM/Ch_XI_A_02p.pdfProtocol Additionnel à l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route*
3. Protocole additionnel à l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route concernant le transport international des marchandises au moyen de containers sous le régime du carnet TIR*.  Genève, 11 mars 1950 113XIA250/Treaties/1950/06/19500607 00-05 AM/Ch_XI_A_03p.pdfProtocole additionnel à l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route concernant le transport international des marchandises au moyen de containers sous le régime du carnet TIR*
4. Protocole additionnel portant modification de certaines dispositions de l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de Conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route*.  Genève, 28 novembre 1952 114XIA254/Treaties/1955/07/19550707 00-05 AM/Ch_XI_A_04p.pdfProtocole additionnel portant modification de certaines dispositions de l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de Conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route*
5. Convention internationale pour faciliter l'importation des échantillons commerciaux et du matériel publicitaire.  Genève, 7 novembre 1952 115XIA255/Treaties/1955/11/19551120 00-56 AM/Ch_XI_A_05p.pdfConvention internationale pour faciliter l'importation des échantillons commerciaux et du matériel publicitaire
6. Convention sur les facilités douanières en faveur du tourisme.  New York, 4 juin 1954 116XIA256/Treaties/1957/09/19570911 01-14 AM/ch_XI_A_06_07_08p.pdfConvention sur les facilités douanières en faveur du tourisme
7. Protocole additionnel à la Convention sur les facilités douanières en faveur du tourisme, relatif à l'importation de documents et de matériel de propagande touristique.  New York, 4 juin 1954 117XIA257/Treaties/1957/09/19570911 01-21 AM/ch_XI_A_06_07_08p.pdfProtocole additionnel à la Convention sur les facilités douanières en faveur du tourisme, relatif à l'importation de documents et de matériel de propagande touristique
8. Convention douanière relative à l'importation temporaire des véhicules routiers privés.  New York, 4 juin 1954 118XIA258/Treaties/1957/12/19571215 01-28 AM/ch_XI_A_06_07_08p.pdfConvention douanière relative à l'importation temporaire des véhicules routiers privés
9. Convention douanière relative aux containers.  Genève, 18 mai 1956 119XIA259/Treaties/1959/08/19590804 01-44 AM/Ch_XI_A_09p.pdfConvention douanière relative aux containers
10. Convention douanière relative à l'importation temporaire des véhicules routiers commerciaux.  Genève, 18 mai 1956 1110XIA260/Treaties/1959/04/19590408 01-42 AM/Ch_XI_A_10p.pdfConvention douanière relative à l'importation temporaire des véhicules routiers commerciaux
11. Convention douanière relative à l'importation temporaire pour usage privé des embarcations de plaisance et des aéronefs.  Genève, 18 mai 1956 1111XIA261/Treaties/1959/01/19590101 01-40 AM/Ch_XI_A_11p.pdfConvention douanière relative à l'importation temporaire pour usage privé des embarcations de plaisance et des aéronefs
12. Convention douanière relative aux pièces de rechange utilisées pour la réparation des wagons EUROP.  Genève, 15 janvier 1958 1112XIA262/Treaties/1961/01/19610101 01-56 AM/Ch_XI_A_12p.pdfConvention douanière relative aux pièces de rechange utilisées pour la réparation des wagons EUROP
13. Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (Convention TIR).  Genève, 15 janvier 1959 1113XIA263/Treaties/1960/01/19600107 01-48 AM/Ch_XI_A_13p.pdfConvention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (Convention TIR)
14. Convention européenne relative au régime douanier des palettes utilisées dans les transports internationaux.  Genève, 9 décembre 1960 1114XIA264/Treaties/1962/06/19620612 02-00 AM/Ch_XI_A_14p.pdfConvention européenne relative au régime douanier des palettes utilisées dans les transports internationaux
15. Convention douanière relative aux conteneurs, 1972.  Genève, 2 décembre 1972 1115XIA265/Treaties/1975/12/19751206 02-58 AM/Ch_XI_A_15p.pdfConvention douanière relative aux conteneurs, 1972
16. Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (Convention TIR).  Genève, 14 novembre 1975 1116XIA266/Treaties/1978/03/19780320 06-52 AM/Ch_XI_A_16p.pdfConvention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (Convention TIR)
17. Convention internationale sur l’harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières.  Genève, 21 octobre 1982 1117XIA267/Treaties/1985/10/19851015 02-26 AM/CH-xi-a-17.pdfConvention internationale sur l’harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières
18. Convention relative au régime douanier des conteneurs utilisés en transport international dans le cadre d'un pool.  Genève, 21 janvier 1994 1118XIA268/Treaties/1998/01/19980117 05-58 AM/Ch_XI_A_18p.pdfConvention relative au régime douanier des conteneurs utilisés en transport international dans le cadre d'un pool



* Traités sans liens indiquent que les CTCs ne sont pas disponibles.

À PROPOS

  • Section des traités
  • Bureau des affaires juridiques

LIENS RAPIDES

  • Services automatisés d'abonnement
  • Manuel des traités
  • Recueil des clauses finales
  • Précis de la pratique

AIDE

  • Questions fréquemment posées
  • Guide d'utilisateur du site
  • Plan du site
  • DROITS D'AUTEUR
  • |
  • COURRIERS FRAUDULEUX
  • |
  • CONFIDENTIALITÉ DE L'INFORMATION
  • |
  • CONDITIONS D'UTILISATION