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11AQuestions douanières
11BCirculation routière
11CTransports par voie ferrée
11DTransports par voie d'eaux
11ETransport multimodal
1.Convention des Nations Unies sur le transport multimodal international de marchandises.   Genève, 24 mai 1980111XIE53Convention des Nations Unies sur le transport multimodal international de marchandisesXI-E-1
2.Accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC).   Genève, 1er février 1991112XIE54Accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC)XI-E-2
2.a.Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable.   Genève, 17 janvier 1997112aXIE55Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigableXI-E-2-a
3.Accord intergouvernemental sur les ports secs.   Bangkok, 1er mai 2013113XIE665Accord intergouvernemental sur les ports secsXI-E-3

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