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Traités multilatéraux déposés auprès du Secrétaire général

Introduction
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11	A	Questions douanières
11	B	Circulation routière
11	C	Transports par voie ferrée
11	D	Transports par voie d'eaux
11	E	Transport multimodal

CHAPITRE XI : Transports et communications

1.	Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux voyageurs et aux bagages transportés par voie ferrée. Genève, 10 janvier 1952	11	1		XI	C	610	Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux voyageurs et aux bagages transportés par voie ferrée	XI-C-1
2.	Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux marchandises transportées par voie ferrée. Genève, 10 janvier 1952	11	2		XI	C	611	Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux marchandises transportées par voie ferrée	XI-C-2
3.	Accord européen sur les grandes lignes internationales de chemin de fer (AGC). Genève, 31 mai 1985	11	3		XI	C	612	Accord européen sur les grandes lignes internationales de chemin de fer (AGC)	XI-C-3
3.a.	Amendements au texte principal de l’Accord européen sur les grandes lignes de chemin de fer (AGC). Genève, 17 novembre 2023	11	3	a	XI	C	333	Amendements au texte principal de l’Accord européen sur les grandes lignes de chemin de fer (AGC)	XI-C-3-a
4.	Accord sur un réseau ferroviaire international entre pays arabes. Beyrouth, 14 avril 2003	11	4		XI	C	613	Accord sur un réseau ferroviaire international entre pays arabes	XI-C-4
5.	Accord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatique (avec annexes). Jakarta, 12 avril 2006	11	5		XI	C	56	Accord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatique (avec annexes)	XI-C-5
5.a.	Amendements au texte principal de l’Accord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatique. Bangkok, 15 septembre 2023	11	5	a	XI	C	697	Amendements au texte principal de l’Accord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatique	XI-C-5-a
6.	Convention relative à un régime de transit douanier international pour les marchandises transportées par chemin de fer sous le couvert de lettres de voiture SMGS. Genève, 9 février 2006	11	6		XI	C	659	Convention relative à un régime de transit douanier international pour les marchandises transportées par chemin de fer sous le couvert de lettres de voiture SMGS	XI-C-6
7.	Convention relative à la facilitation du franchissement des frontières pour les voyageurs, les bagages et les bagages non accompagnés dans le cadre du transport ferroviaire international . Genève, 22 février 2019	11	7		XI	C	695	Convention relative à la facilitation du franchissement des frontières pour les voyageurs, les bagages et les bagages non accompagnés dans le cadre du transport ferroviaire international	XI-C-7
8.	Convention relative au contrat de transport ferroviaire international de marchandises. Genève, 17 novembre 2023	11	8		XI	C	60	Convention relative au contrat de transport ferroviaire international de marchandises	XI-C-8