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11
A
Questions douanières
11
B
Circulation routière
11
C
Transports par voie ferrée
11
D
Transports par voie d'eaux
11
E
Transport multimodal
CHAPITRE XI : Transports et communications
1.
Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route*. Genève, 16 juin 1949
11
1
XI
A
248
Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route*
XI-A-1
2.
Protocol Additionnel à l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route*. Genève, 16 juin 1949
11
2
XI
A
249
Protocol Additionnel à l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route*
XI-A-2
3.
Protocole additionnel à l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route concernant le transport international des marchandises au moyen de containers sous le régime du carnet TIR*. Genève, 11 mars 1950
11
3
XI
A
250
Protocole additionnel à l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route concernant le transport international des marchandises au moyen de containers sous le régime du carnet TIR*
XI-A-3
4.
Protocole additionnel portant modification de certaines dispositions de l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de Conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route*. Genève, 28 novembre 1952
11
4
XI
A
254
Protocole additionnel portant modification de certaines dispositions de l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de Conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route*
XI-A-4
5.
Convention internationale pour faciliter l'importation des échantillons commerciaux et du matériel publicitaire. Genève, 7 novembre 1952
11
5
XI
A
255
Convention internationale pour faciliter l'importation des échantillons commerciaux et du matériel publicitaire
XI-A-5
6.
Convention sur les facilités douanières en faveur du tourisme. New York, 4 juin 1954
11
6
XI
A
256
Convention sur les facilités douanières en faveur du tourisme
XI-A-6
7.
Protocole additionnel à la Convention sur les facilités douanières en faveur du tourisme, relatif à l'importation de documents et de matériel de propagande touristique. New York, 4 juin 1954
11
7
XI
A
257
Protocole additionnel à la Convention sur les facilités douanières en faveur du tourisme, relatif à l'importation de documents et de matériel de propagande touristique
XI-A-7
8.
Convention douanière relative à l'importation temporaire des véhicules routiers privés. New York, 4 juin 1954
11
8
XI
A
258
Convention douanière relative à l'importation temporaire des véhicules routiers privés
XI-A-8
9.
Convention douanière relative aux containers. Genève, 18 mai 1956
11
9
XI
A
259
Convention douanière relative aux containers
XI-A-9
10.
Convention douanière relative à l'importation temporaire des véhicules routiers commerciaux. Genève, 18 mai 1956
11
10
XI
A
260
Convention douanière relative à l'importation temporaire des véhicules routiers commerciaux
XI-A-10
11.
Convention douanière relative à l'importation temporaire pour usage privé des embarcations de plaisance et des aéronefs. Genève, 18 mai 1956
11
11
XI
A
261
Convention douanière relative à l'importation temporaire pour usage privé des embarcations de plaisance et des aéronefs
XI-A-11
12.
Convention douanière relative aux pièces de rechange utilisées pour la réparation des wagons EUROP. Genève, 15 janvier 1958
11
12
XI
A
262
Convention douanière relative aux pièces de rechange utilisées pour la réparation des wagons EUROP
XI-A-12
13.
Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (Convention TIR). Genève, 15 janvier 1959
11
13
XI
A
263
Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (Convention TIR)
XI-A-13
14.
Convention européenne relative au régime douanier des palettes utilisées dans les transports internationaux. Genève, 9 décembre 1960
11
14
XI
A
264
Convention européenne relative au régime douanier des palettes utilisées dans les transports internationaux
XI-A-14
15.
Convention douanière relative aux conteneurs, 1972. Genève, 2 décembre 1972
11
15
XI
A
265
Convention douanière relative aux conteneurs, 1972
XI-A-15
16.
Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (Convention TIR). Genève, 14 novembre 1975
11
16
XI
A
266
Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (Convention TIR)
XI-A-16
17.
Convention internationale sur l’harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières. Genève, 21 octobre 1982
11
17
XI
A
267
Convention internationale sur l’harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières
XI-A-17
18.
Convention relative au régime douanier des conteneurs utilisés en transport international dans le cadre d'un pool. Genève, 21 janvier 1994
11
18
XI
A
268
Convention relative au régime douanier des conteneurs utilisés en transport international dans le cadre d'un pool
XI-A-18