Nations Unies - Collection des traités à l’Internet
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Méthodes de recherche

La fonction de recherche se présente sous deux formes : Recherche simple et Recherche avancée.

Recherche simple

Ce type de recherche permet de localiser les documents recherchés à partir d'un ou de plusieurs mots clefs que l'on suppose figurer dans le titre du traité. Si plusieurs mots sont utilisés, la recherche peut être affinée de façon à :

  • Trouver une séquence de mots (Cette expression exacte)
  • Example: <Brazil France> permettra de trouver tous les instruments dans lesquels France ET Mali apparaissent dans cet ordre, mais non ceux où ils apparaissent dans l'ordre inverse .
  • Trouver tous les mots recherchés indépendamment de l'ordre dans lequel ils sont indiqués (Tous les mots)
  • Example: <Brazil France> permettra de trouver tous les instruments dans lesquels apparaissent Mali et France, que ce soit dans l'ordre Mali France OU France Mali.
  • Trouver tous les instruments contenant au moins l'un des mots indiqués (Au moins un des mots)
  • Example: <Brazil France> permettra de trouver tous les instruments dans lesquels figurent le terme Mali ou le terme France ou les deux. Un instrument peut de même être choisi dans la liste des désignations usuelles, tel que Traité sur l'Antarctique, Conventions de Genève, etc. Avec cette option, il est possible de retrouver le texte authentique d'un accord.

    Il est également possible d'accéder aux index cumulatifs du Recueil des Traités des Nations Unies et aux Relevés mensuels des traités et accords internationaux à partir de cette page.

    "Liste des résultats de la recherche "

    The Le nombre des documents trouvés dans la base de données apparaît à l'écran, et les descriptifs des instruments s'affichent par groupe de 25 par page. S'il y a plus de 25 documents, un lien permet de passer aux 25 documents suivants et un autre de revenir à la page précédente.

    Chacun des descriptifs est numéroté et propose un résumé de l'information disponible en ce qui concerne l'instrument, à savoir le titre principal, les noms des participants, la ou les dates de signature/d'adoption, le sujet et le numéro d'enregistrement.

    Affichage de l'information complète concernant le traité choisi

    Les liens "Bilatéral", "Multilatéral' et "Formalité conventionnelle" permettent d'afficher l'information complète dont on dispose pour l'instrument choisi ou la formalité conventionnelle sélectionnée. Un lien vers le texte intégral du traité est proposé dans l'angle supérieur droit de la page et permet d'afficher la version numérisée du document au format TIFF ou PDF dans la langue choisie Il convient de noter que les instruments auxquels s'applique la politique de publication limitée du Secrétariat de l'ONU sont signalés comme tels ; cela signifie qu'ils ne peuvent pas être consultés en ligne. Les formalités conventionnelles enregistrées auprès du Secrétariat de l'ONU après mai 1998 ne peuvent pas être consultées au format qui est celui du RTNU puisqu'un récapitulatif complet figure dans le système pour chacune d'elles.

    Affichage et impression du texte complet du traité dans la langue choisie

    Il suffit de cliquer sur l'un des liens vers le texte intégral pour afficher le texte complet de l'instrument en question dans la langue sélectionnée. Le texte peut être au format TIFF ou PDF.
    En ce qui concerne le format TIFF, le lien "Afficher toutes les pages" lance l'application associée à ce format sur l'ordinateur servant à la consultation ; il est également possible de cliquer sur l'option "Aller à la page" pour afficher une page en particulier. Les textes au format PDF s'ouvrent dans Adobe Acrobat Reader. Les options "Agrandir" or "Réduire" permettent d'affiner l'affichage, le cas échéant. Il est possible de sauvegarder, d'imprimer ou de copier le texte de l'instrument dans le presse-papiers au moyen des options disponibles dans les applications utilisées pour ouvrir les fichiers TIFF et PDF.