Numéro d’enregistrement 58028
Titre Échange de lettres constituant des arrangements entre l'Organisation des Nations Unies et le Gouvernement de l'Arménie concernant l'organisation de la réunion ministérielle « Renforcer une connectivité de transport équitable, abordable et inclusive en tant que moteur d'économies plus durables et résilientes dans les PDSL », tenue à Erevan, en Arménie, le 14 au 15 décembre 2023
Participant(s)
Arménie
Organisation des Nations Unies
Partie ayant soumis la demande d’enregistrement
d'office
Lieu et date de conclusion
LieuDate
New York08/12/2023
Date d’entrée en vigueur
8 décembre 2023 , conformément aux dispositions desdites lettres
Textes authentiques
anglais
Pièces jointes
Clause de juridiction obligatoire de la CIJ Voir paragraphe 15 pour les dispositions relatives à la désignation d'arbitre(s) par le Président de la Cour internationale de Justice
Dépositaire
Date d'enregistrement d'office 8 décembre 2023
Sujet
Transports
Privilèges-Immunités
Etats sans littoral
Environnement
Conférences-Réunions
Type d’accord Bilatéral
Numéro de volume
Format de publication Publication limitée
Certificat d’enregistrement
Texte(s)
Carte(s)
Rectificatif/Additif/Note