Numéro d’enregistrement 56688
Titre Accord entre le Gouvernement de la République de Lettonie et le Gouvernement de la République d'Ouzbékistan relatif à la coopération en matière de transport ferroviaire
Participant(s)
Lettonie*
Ouzbékistan
Partie ayant soumis la demande d’enregistrement
Lettonie
Lieu et date de conclusion
LieuDate
Tachkent23/05/1996
Date d’entrée en vigueur
23 mai 1996 par signature, conformément à l'article 13
Textes authentiques
ouzbek
russe
letton
Pièces jointes
Clause de juridiction obligatoire de la CIJ
Dépositaire
Date d'enregistrement Lettonie 1 mai 2021
Sujet
Transports
Chemin de fer
Coopération
Type d’accord Bilatéral
Numéro de volume 3420
Format de publication Intégrale
Certificat d’enregistrement COR-Reg-56688-Sr-70808.pdf
Texte(s) I-56688-08000002803c1735.pdf
Carte(s)
Rectificatif/Additif/Note