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FAVORIS
Numéro d’enregistrement
49007
Titre
Accord cadre mis à jour concernant la participation des parties à EUCLIDE telle que constituée et définie ici
Participant(s)
Partie ayant soumis la demande d’enregistrement
EUCLIDE
Lieu et date de conclusion
Lieu
Date
New York
28/07/2009
Date d’entrée en vigueur
3 septembre 2009 , conformément à l'article VI
Textes authentiques
français
anglais
Pièces jointes
avec annexe
Clause de juridiction obligatoire de la CIJ
Dépositaire
Secrétaire général d'EUCLIDE
Date d'enregistrement
EUCLIDE 18 octobre 2011
Sujet
Education
Type d’accord
Multilatéral
Numéro de volume
2787
Format de publication
Intégrale
Certificat d’enregistrement
COR-Reg-49007-Sr-61353.pdf
Texte(s)
volume-2787-I-49007.pdf
Volume en PDF
v2787.pdf
Carte(s)
Rectificatif/Additif/Note
Participant
Action
Date de notification/Date du dépôt
Date d'effet
Burundi
Approbation
24/05/2010
24/05/2010
Comores
Signature définitive
03/09/2009
03/09/2009
Érythrée
Signature définitive
12/08/2010
12/08/2010
République centrafricaine
Signature définitive
31/05/2010
31/05/2010
Saint-Vincent-et-les Grenadines
Signature définitive
01/10/2009
01/10/2009
Sénégal
Signature définitive
03/08/2009
03/09/2009
Sierra Leone
Signature définitive
25/09/2009
25/09/2009
Timor-Leste
Approbation
17/05/2011
17/05/2011
Publication partielle
Publication limitée
Dans certains cas, le Secrétariat des Nations Unies peut ne pas publier certains éléments d'un traité dans son Recueil des traités. Contrairement à l'option de la publication limitée où le texte d'un accord peut ne pas être reproduit intégralement dans le Recueil, le but de la publication partielle est d'accélérer le travail éditorial dans des cas particuliers en excluant, par exemple, des annexes très techniques et volumineuses ou de longues listes de produits ou de spécifications sur des services ou produits disponibles auprès de la Partie qui a déposé un traité pour enregistrement ou du dépositaire du traité. La publication partielle facilite et rentabilise le travail de traduction et accélère la publication de ces accords dans le Recueil des traités. L'approche de la publication partielle est une pratique historiquement établie ayant cours depuis la création du Recueil. Pour plus d'informations sur un/des textes reproduit(s) partiellement, veuillez contacter la Section des traités du Bureau des affaires juridiques par téléphone au (212) 963-5047 ou par courriel à
treatyregistration@un.org
Non disponible en version imprimée, conformément au paragraphe 2 de l'article 12 du règlement de l'Assemblée générale destiné à mettre en application l'Article 102 de la Charte des Nations Unies, tel qu'amendé, et à la pratique du Secrétariat en matière de publication. Pour de plus amples informations, veuillez contacter la section des traités, BAJ, par voie du formulaire de contact en ligne
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