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FAVORIS
Le numéro d'enregistrement du traité
1734
Accord Titre
Accord pour l'importation d'objets de caractère éducatif, scientifique ou culturel
Participant (s) de
Zambie
Type d'action
Succession
Titre de l'action
SUCCESSION
Partie ayant soumis la demande d’enregistrement
d'office
Dépositaire
Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies
Date d'enregistrement
01/11/1974
Pièces jointes
Applications territoriale
Exclusions territoriales
Numéro du volume pour l'action
952
Volume en PDF
v952.pdf
Document RTNU
volume-952-A-1734-English_French.pdf
Rectificatif/Additif/Note