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Certified True Copies (CTCs) of Multilateral Treaties Deposited with the Secretary-General

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CHAPITRE VI : Stupéfiants et substances psychotropes
1. Protocole amendant les Accords, Conventions et Protocoles sur les stupéfiants conclus à La Haye le 23 janvier 1912, à Genève le 11 février 1925 et le 19 février 1925 et le 13 juillet 1931, à Bangkok le 27 novembre 1931 et à Genève le 26 juin 1936.  Lake Success (New York), 11 décembre 1946 61VI151/Treaties/1948/02/19480203 10-47 PM/Ch_VI_1p.pdfProtocole amendant les Accords, Conventions et Protocoles sur les stupéfiants conclus à La Haye le 23 janvier 1912, à Genève le 11 février 1925 et le 19 février 1925 et le 13 juillet 1931, à Bangkok le 27 novembre 1931 et à Genève le 26 juin 1936
2. Convention internationale de l'opium.  La Haye, 23 janvier 1912 62VI152/Treaties/1922/01/19220123 06-31 AM/Ch_VI_2p.pdfConvention internationale de l'opium
3. Accord concernant la suppression de la fabrication, du commerce intérieur et de l'usage de l'opium préparé.  Genève, 11 février 1925, et Lake Success (New York), 11 décembre 1946 63VI153/Treaties/Temp/1999/01/12/LoN-vol.51_p.337.pdfAccord concernant la suppression de la fabrication, du commerce intérieur et de l'usage de l'opium préparé
4. Accord relatif à la suppression de la fabrication, du commerce intérieur et de l'usage de l'opium préparé.  Genève, 11 février 1925 64VI154/Treaties/1925/02/19250211 06-35 AM/Ch_VI_4p.pdfAccord relatif à la suppression de la fabrication, du commerce intérieur et de l'usage de l'opium préparé
5. Convention internationale de l'opium.  Genève, 19 février 1925, et Lake Success (New York), 11 décembre 1946 65VI155/Treaties/1948/01/19480103 09-00 AM/Ch_VI_5p.pdfConvention internationale de l'opium
6.a. Convention internationale de l'opium.  Genève, 19 février 1925 66aVI156/Treaties/1925/02/19250219 06-36 AM/Ch_VI_6_6a_6bp.pdfConvention internationale de l'opium
6.b. Protocole à la Convention internationale de l'opium.  Genève, 19 février 1925 66bVI157/Treaties/1925/02/19250219 06-36 AM/Ch_VI_6_6a_6bp.pdfProtocole à la Convention internationale de l'opium
7. Convention pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants.  Genève, 13 juillet 1931, et Lake Success (New York), 11 décembre 1946 67VI158/Treaties/Temp/1999/01/13/Ch_VI_7p.pdfConvention pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants
8.a. Convention pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants.  Genève, 13 juillet 1931 68aVI159/Treaties/1931/07/19310713 06-44 AM/Ch_VI_8_ap.pdfConvention pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants
8.b. Protocole de signature.  Genève, 13 juillet 1931 68bVI160/Treaties/1931/07/19310713 06-44 AM/Ch_VI_8_bp.pdfProtocole de signature
9. Accord relatif à la suppression de l'habitude de fumer l'opium.  Bangkok, 27 novembre 1931, et Lake Success (New York), 11 décembre 1946 69VI161/Treaties/1947/10/19471027 09-06 AM/Ch_VI_9p.pdfAccord relatif à la suppression de l'habitude de fumer l'opium
10. Accord relatif à la suppression de l'habitude de fumer l'opium.  Bangkok, 27 novembre 1931 610VI162/Treaties/1931/11/19311127 06-48 AM/Ch_VI_10p.pdfAccord relatif à la suppression de l'habitude de fumer l'opium
11. Convention pour la répression du trafic illicite des drogues nuisibles.  Genève, 26 juin 1936, et Lake Success (New York), 11 décembre 1946 611VI163/Treaties/1947/10/19471010 09-06 AM/Ch_VI_11p.pdfConvention pour la répression du trafic illicite des drogues nuisibles
12.a. Convention de 1936 pour la répression du trafic illicite des drogues nuisibles.  Genève, 26 juin 1936 612aVI164/Treaties/1936/06/19360626 06-49 AM/Ch_VI_12_ap.pdfConvention de 1936 pour la répression du trafic illicite des drogues nuisibles
12.b. Protocole de signature.  Genève, 26 juin 1936 612bVI167/Treaties/1936/06/19360626 06-49 AM/Ch_VI_12_bp.pdfProtocole de signature
13. Protocole plaçant sous contrôle international certaines drogues non visées par la Convention du 13 juillet 1931 pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants, amendée par le Protocole signé à Lake Success, New York, le 11 décembre 1946.  Paris, 19 novembre 1948 613VI168/Treaties/1949/12/19491201 11-57 PM/Ch_VI_13p.pdfProtocole plaçant sous contrôle international certaines drogues non visées par la Convention du 13 juillet 1931 pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants, amendée par le Protocole signé à Lake Success, New York, le 11 décembre 1946
14. Protocole visant à limiter et à réglementer la culture du pavot, ainsi que la production, le commerce international, le commerce de gros et l'emploi de l'opium.  New York, 23 juin 1953 614VI169/Treaties/1963/03/19630308 02-01 AM/Ch_VI_14p.pdfProtocole visant à limiter et à réglementer la culture du pavot, ainsi que la production, le commerce international, le commerce de gros et l'emploi de l'opium
15. Convention unique sur les stupéfiants de 1961.  New York, 30 mars 1961 615VI170/Treaties/1964/12/19641213 02-14 AM/Ch_VI_15.pdfConvention unique sur les stupéfiants de 1961
16. Convention sur les substances psychotropes.  Vienne, 21 février 1971 616VI171/Treaties/1976/08/19760816 08-16 AM/Ch_VI_16p.pdfConvention sur les substances psychotropes
17. Protocole portant amendement de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961.  Genève, 25 mars 1972 617VI172/Treaties/1975/08/19750808 07-44 PM/Ch_VI_17p.pdfProtocole portant amendement de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961
18. Convention unique sur les stupéfiants de 1961, telle que modifiée par le Protocole portant amendement de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961.  New York, 8 août 1975 618VI173/Treaties/1975/08/19750808 06-05 PM/Ch_VI_18p.pdfConvention unique sur les stupéfiants de 1961, telle que modifiée par le Protocole portant amendement de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961
19. Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes.  Vienne, 20 décembre 1988 619VI174/Treaties/1990/11/19901111 08-29 AM/Ch_VI_19p.pdfConvention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes



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