Nations Unies - Collection des traités à l’Internet
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État au : 23-05-2013 05:04:51EDT
CHAPITRE XIX
PRODUITS PRIMAIRES
1 . Accord international sur l'huile d'olive, 1956*
Genève, 17 octobre 1955 et New York, 15 novembre 1955
Non encore en vigueur
:
L'Accord international de 1956 sur l'huile d'olive, qui a été élaboré à la première session de la Conférence des Nations Unies sur l'huile d'olive, à Genève du 3 au 17 ocotbre 1955, et qui a été ouvert à la signature au Siège de l'Organisation des Nations Unies, n'est pas entré en vigueur [voir le Protocole modifiant l'Accord international de 1956 sur l'huile d'olive (le chapitre XIX.2) et l'Accord international de 1956 sur l'huile d'olive, tel qu'amendé par le Protocole en date du 3 avril 1958 (le chapitre XIX.3)].
État :
Signataires : 5. Parties : 1
Texte :
Publication des Nations Unies, n de vente 1956.II.D.1 (E/CONF.19/5). (Voir texte amendé au chapitre XIX.3.)