UNTC

1.	Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux voyageurs et aux bagages transportés par voie ferrée. Genève, 10 janvier 1952	11	1	XI	C	598	Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux voyageurs et aux bagages transportés par voie ferrée	XI-C-1
2.	Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux marchandises transportées par voie ferrée. Genève, 10 janvier 1952	11	2	XI	C	599	Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux marchandises transportées par voie ferrée	XI-C-2
3.	Accord européen sur les grandes lignes internationales de chemin de fer (AGC). Genève, 31 mai 1985	11	3	XI	C	600	Accord européen sur les grandes lignes internationales de chemin de fer (AGC)	XI-C-3
4.	Accord sur un Réseau ferroviaire international du Mashreq arabe. Beyrouth, 14 avril 2003	11	4	XI	C	601	Accord sur un Réseau ferroviaire international du Mashreq arabe	XI-C-4
5.	Accord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatique. Jakarta, 12 avril 2006	11	5	XI	C	54	Accord intergouvernemental sur le réseau du chemin de fer transasiatique	XI-C-5
6.	Convention relative à un régime de transit douanier international pour les marchandises transportées par chemin de fer sous le couvert de lettres de voiture SMGS. Genève, 9 février 2006	11	6	XI	C	645	Convention relative à un régime de transit douanier international pour les marchandises transportées par chemin de fer sous le couvert de lettres de voiture SMGS	XI-C-6