UNTC

1.	Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route. Genève, 16 juin 1949	11	1	XI	A	242	Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route	XI-A-1
2.	Protocol Additionnel à l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route. Genève, 16 juin 1949	11	2	XI	A	243	Protocol Additionnel à l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route	XI-A-2
3.	Protocole additionnel à l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route concernant le transport international des marchandises au moyen de containers sous le régime du carnet TIR. Genève, 11 mars 1950	11	3	XI	A	244	Protocole additionnel à l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route concernant le transport international des marchandises au moyen de containers sous le régime du carnet TIR	XI-A-3
4.	Protocole additionnel portant modification de certaines dispositions de l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de Conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route. Genève, 28 novembre 1952	11	4	XI	A	245	Protocole additionnel portant modification de certaines dispositions de l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de Conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport international des marchandises par la route	XI-A-4
5.	Convention internationale pour faciliter l'importation des échantillons commerciaux et du matériel publicitaire. Genève, 7 novembre 1952	11	5	XI	A	246	Convention internationale pour faciliter l'importation des échantillons commerciaux et du matériel publicitaire	XI-A-5
6.	Convention sur les facilités douanières en faveur du tourisme. New York, 4 juin 1954	11	6	XI	A	247	Convention sur les facilités douanières en faveur du tourisme	XI-A-6
7.	Protocole additionnel à la Convention sur les facilités douanières en faveur du tourisme, relatif à l'importation de documents et de matériel de propagande touristique. New York, 4 juin 1954	11	7	XI	A	248	Protocole additionnel à la Convention sur les facilités douanières en faveur du tourisme, relatif à l'importation de documents et de matériel de propagande touristique	XI-A-7
8.	Convention douanière relative à l'importation temporaire des véhicules routiers privés. New York, 4 juin 1954	11	8	XI	A	249	Convention douanière relative à l'importation temporaire des véhicules routiers privés	XI-A-8
9.	Convention douanière relative aux containers. Genève, 18 mai 1956	11	9	XI	A	250	Convention douanière relative aux containers	XI-A-9
10.	Convention douanière relative à l'importation temporaire des véhicules routiers commerciaux. Genève, 18 mai 1956	11	10	XI	A	251	Convention douanière relative à l'importation temporaire des véhicules routiers commerciaux	XI-A-10
11.	Convention douanière relative à l'importation temporaire pour usage privé des embarcations de plaisance et des aéronefs. Genève, 18 mai 1956	11	11	XI	A	252	Convention douanière relative à l'importation temporaire pour usage privé des embarcations de plaisance et des aéronefs	XI-A-11
12.	Convention douanière relative aux pièces de rechange utilisées pour la réparation des wagons EUROP. Genève, 15 janvier 1958	11	12	XI	A	253	Convention douanière relative aux pièces de rechange utilisées pour la réparation des wagons EUROP	XI-A-12
13.	Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (Convention TIR). Genève, 15 janvier 1959	11	13	XI	A	254	Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (Convention TIR)	XI-A-13
14.	Convention européenne relative au régime douanier des palettes utilisées dans les transports internationaux. Genève, 9 décembre 1960	11	14	XI	A	255	Convention européenne relative au régime douanier des palettes utilisées dans les transports internationaux	XI-A-14
15.	Convention douanière relative aux conteneurs, 1972. Genève, 2 décembre 1972	11	15	XI	A	256	Convention douanière relative aux conteneurs, 1972	XI-A-15
16.	Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (Convention TIR). Genève, 14 novembre 1975	11	16	XI	A	257	Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (Convention TIR)	XI-A-16
17.	Convention internationale sur l'harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières. Genève, 21 octobre 1982	11	17	XI	A	258	Convention internationale sur l'harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières	XI-A-17
18.	Convention relative au régime douanier des conteneurs utilisés en transport international dans le cadre d'un pool. Genève, 21 janvier 1994	11	18	XI	A	259	Convention relative au régime douanier des conteneurs utilisés en transport international dans le cadre d'un pool	XI-A-18